Guides contractuels

Guide contractuel : contrat d'hébergement

23 aoû 2012

Après un premier guide contractuel consacré au SaaS (Software as a Service) qui décrit les bases d’un contrat de fourniture de service logiciel à la demande, il est apparu opportun de proposer aux membres de Syntec numérique un guide contractuel plus général d’« Hébergement dédié ou mutualisé de données » incluant le IaaS et d’ « Hébergement physique en colocation ».

Guide contractuel "Conception et développement de site web"

16 juil 2012

Le site internet constitue aujourd’hui l’un des principaux vecteurs de communication institutionnelle de l’entreprise et l’outil privilégié d’accès au commerce électronique.

Guide contractuel Saas

21 juin 2012

Compte tenu du succès grandissant rencontré par le modèle SaaS, succès lié à la généralisation de l’ADSL et du web 2.0 et dans le prolongement des travaux menés par Syntec Numérique sur le Cloud Computing, il est apparu indispensable de proposer un guide contractuel spécifique.

Guide d'intégration

29 mar 2011

La Commission juridique de Syntec Numérique publie régulièrement des « clausiers guides » en matière contractuelle, propres à l’écosystème des logiciels et services. Il importait de traiter d’un des contrats bien connu des clients comme des prestataires : le contrat d’intégration.

GUIDE OPEN SOURCE : Réflexions sur la construction et le pilotage d'un projet Open Source

28 sep 2010

Cette publication, résultat d'un foisonnement intellectuel intense ayant duré plus d'une année, représente à la fois une vulgarisation, un partage d'expérience et de préconisations quant à l'usage ...

Guide Contractuel SAAS

9 juil 2010

Le SaaS (Software as a Service) consiste à commercialiser un logiciel non pas en l’installant sur un serveur interne ou un poste de travail dans l’entreprise, mais en tant qu’application accessible à distance comme un service, par le biais d’Internet.

Guide des bonnes pratiques "relation client" - Clauses et pratiques des contrat informatique de droit privé

1 fév 2010

Ce guide de bonnes pratiques vient en complément du document de position de Syntec informatique relatif aux clauses et pratiques des contrats informatiques de droit privé.

Guide contractuel relatif au contrat de maintenance de logiciel

1 fév 2010

Guide contractuel rédigé dans le cadre de la commission juridique de Syntec informatique relatif au contrat de maintenance de logiciel et émettant des recommandations sur ce thème à destination de nos adhérents.

Guide contractuel Syntec informatique relatif au contrat de distribution de logiciel

1 fév 2010

Guide contractuel rédigé dans le cadre de la commission juridique de Syntec informatique présentant le contrat de distribution de logiciel et émettant des recommandations sur ce thème à destination de nos adhérents.

Guide contractuel Syntec informatique relatif au contrat de cotraitance

1 fév 2010

Guide contractuel rédigé dans le cadre de la commission juridique de Syntec informatique relatif au contrat de cotraitance et émettant des recommandations sur ce thème à destination de nos adhérents.

Guide contractuel relatif au contrat de réalisation de logiciel

1 fév 2010

Guide contractuel rédigé dans le cadre de la commission juridique de Syntec informatique présentant de réalisation de logiciel et émettant des recommandations sur ce thème à destination de nos adhérents.

Guide contractuel relatif à la concession d'un droit d'utilisation

1 fév 2010

Guide contractuel rédigé dans le cadre de la commission juridique de Syntec informatique relatif au contrat de concession de droit d'utilisation de progiciel et émettant des recommandations sur ce thème à destination de nos adhérents.

Guide contractuel relatif au contrat de sous-traitance

1 fév 2010

Guide contractuel rédigé dans le cadre de la commission juridique de Syntec informatique relatif au contrat de sous-traitance et émettant des recommandations sur ce thème à destination de nos adhérents.

Guide contractuel relatif à la maîtrise d'ouvrage et à la maîtrise d'œuvre dans les projets informatiques

1 fév 2010

Guide contractuel rédigé dans le cadre de la commission juridique de Syntec informatique présentant le rôle de la maîtrise d'ouvrage et de la maîtrise d'œuvre dans les projets informatiques et émettant des recommandations sur ce thème à destination de nos adhérents.

Guide contractuel pour l'élaboration d'un contrat d'infogérance

1 fév 2010

Guide contractuel rédigé dans le cadre de la commission juridique de Syntec informatique relatif au contrat d'infogérance et émettant des recommandations sur ce thème à destination de nos adhérents.

Guide « Responsabilité Sociale de l’Entreprise »

1 fév 2010

La Commission Développement Durable vise à accompagner un mouvement sociétal de fond et amener nos entreprises dans une démarche de progrès environnemental, social / sociétal, à mettre en lumière l’apport des technologies de l’information au développement durable et à travers lui la valeur ajoutée de nos métiers.