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Guide contractuel relatif à la maîtrise d'ouvrage et à la maîtrise d'œuvre dans les projets informatiques

Guide contractuel rédigé dans le cadre de la commission juridique de Syntec informatique présentant le rôle de la maîtrise d'ouvrage et de la maîtrise d'œuvre dans les projets informatiques et émettant des recommandations sur ce thème à destination de nos adhérents.

Ce guide contractuel a été réalisé sur la base des textes législatifs et réglementaires en vigueur au moment de sa rédaction. Il ne constitue nullement un conseil personnalisé et n’a pas pour vocation à se substituer aux conseils d’un avocat. Il ne saurait à ce titre en aucun cas entraîner la responsabilité de Syntec Numérique ou de son représentant.

Publication réservée aux adhérents Syntec Numérique,

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