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Accord télétravail
Le télétravail peut être mis en place par accord d’entreprise.
Syntec Numérique vous propose un modèle établi conformément à l'article L.1222-9 du Code du travail.
Ce « modèle » comporte les mentions obligatoires prévues par le code du travail, ainsi que certaines clauses pouvant être utiles pour encadrer le recours au télétravail.
Publication réservée aux adhérents Syntec Numérique,
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