Supports des conférences sociales

Le règlement intérieur : un outil RH incontournable

16 déc 2020

Le réglement intérieur a vu son rôle réactivé par la crise sanitaire

Le transfert d'entreprise

16 déc 2020

Le transfert d'entreprise est une opération délicate qui entraîne de nombreuses conséquences dans le domaine social: Rappel des points de vigilance

Télétravail à l'étranger

16 déc 2020

Télétravail à l'étranger : les questions qu'il faut se poser

L'inaptitude du salarié : Comment y faire face ?

Relevant de la compétence exclusive du médécin du travail, le constat de l’inaptitude du salarié génère différentes obligations qui pèsent sur l’employeur.

 

Modification du contrat de travail : Quels dispositifs juridiques utiliser ?

Le contrat de travail peut parfois être amené à évoluer. A quoi faut-il prêter attention avant de procéder à des évolutions ?

SPECIAL RENTREE : Focus sur l'actualité sociale

Suite à la pause estivale quels sont les points marquants de l'actualité sociale sur le plan réglementaire et jurisprudentiel ?

Restructurer son entreprise : Quels sont les leviers disponibles ?

Pour faire face à la crise économique consécutive à la crise sanitaire les entreprises doivent s'adapter. Elles disposent pour cela de plusieurs outils juridiques dont les caractéristiques et le fonctionnement diffèrent.

le décès du salarié : comment réagir ?

Le décès du salarié : mode d'emploi

La rupture conventionnelle collective : Mode d'emploi

24 juin 2020

Introduit dans le code du travail en 2017 ce nouveau dispositif permet aux entreprises d'adapter leurs effectifs en s'affranchissant des règles applicables au licenciement économique.

La faute inexcusable de l'employeur

15 juin 2020

Quelles sont les obligations de l'employeur en matière de santé et sécurité ? Quels sont les risques encourus par l'employeur ?

Télétravail dans le contexte de déconfinement : Points de vigilance

La crise sanitaire liée au Covid-19 a amplifié les pratiques du télétravail déjà très développées au sein de notre secteur.  Pour accompagner la poursuite du télétravail, les entreprises doivent garder à l'esprit plusieurs points de vigilance.

Après l'activité partielle comment s'organiser pour rebondir ?

Face à la crise sanitaire du Covid-19, les entreprises ont largement recouru au dispositif d’activité partielle pour éviter les licenciements et  maintenir les compétences dont elles ont besoin. Afin de rebondir le plus rapidement possible elles ont à leur disposition différents outils juridiques parmi lesquels figure l’accord de performance collective.
 

Après l'activité partielle comment s'organiser pour rebondir ?

Face à la crise sanitaire du Covid-19, les entreprises ont largement recouru au dispositif d’activité partielle pour éviter les licenciements et  maintenir les compétences dont elles ont besoin. Afin de rebondir le plus rapidement possible elles ont à leur disposition différents outils juridiques parmi lesquels figure l’accord de performance collective.
 

Le chômage partiel - 3 avril 2020

Le cadre juridique de l'activité partielle en 2020

Droit à la formation des représentants du personnel

Droit à la formation des représentants du personnel : ce qu'il faut savoir

Panorama de jurisprudences sociales 2019

Un an de jurisprudence sociale 2019 : Quels sont les arrêts qui ont marqué l’année écoulée ? Quel sera leur impact sur les pratiques RH ?