Lettres sociales

Spécial Covid-19 ! ( mis à jour du 30 mars )

Les départements Social, Formation et Juridique de Syntec Numérique vous accompagnent et vous donnent des informations dont vous avez besoin sur ces 3 thématiques : social, formation, juridique.

 

Lettre "social" - Mars 2020

Covid19 - Activité partielle - Questions - réponses : Entretien professionnel | Prime Macron 2020

Lettre "social" - Février 2020

CSE 117 Questions/Réponses – Certifications Pro-A – Sécurisation des parcours professionnels – Etude sur le télétravail – Congé de proche aidant – Risque de requalification du contrat – régime de prévoyance DUE vs. Accord de Branche

Lettre "social" - Janvier 2020

Décret effets de seuil Loi PACTE – Loi Mobilités – Prime Macron 2020 – Dépôt contrat d’apprentissage – Salaire minimum conventionnel – 100 % santé

Lettre "social" - Décembre 2019

Elections professionnelles – Mobilité des alternants – Visite médicale apprentis – Assurance chômage – Salaire minimum conventionnel – 100 % santé

Lettre "social" - Novembre 2019

Elections professionnelles – Guide licenciement salariés protégés – CPF – Droit à l’erreur – Contrôle URSSAF – Assurance chômage - BDES

100% santé dans la branche : Avenant N°2 du 25 septembre 2019 à l'accord du 7 octobre 2015 sur la complémentaire santé

Accord 100% santé : quelles conséquences pour les salariés et les entreprises de la Branche ?

Lettre "social" - Octobre 2019

Loi Avenir professionnel – congé de paternité en cas d’hospitalisation de l’enfant – rémunération des apprentis - assurance chômage – épargne salariale

Lettre "social" - Août/Septembre 2019

Zoom sur les accords de mise en place du CSE - Seuils d’effectif – Régimes de retraite supplémentaire – Réforme de l’épargne salariale – Assurance chômage

Lettre "social" - Juillet 2019

Rescrit URSSAF heures supplémentaires – réforme 100% santé – réduction « Fillon » - maintien de salaire pendant le congé maternité – temps de déplacement

Lettre "social" - Juin 2019

Rescrit URSSAF heures supplémentaires – DOETH – Procédure reconnaissance AT/MP – rupture du CDI de chantier – dérogation repos dominical

Lettre "social" - Mai 2019

Index égalité hommes/femmes, Loi PACTE, jurisprudence : fixation du périmètre des élections, parité des listes de candidats, justification d’égalité de traitement

Lettre "social" - Avril 2019

Instruction ministérielle exonérations des heures supplémentaires – Conséquences sociales d’un Brexit sans accord

Lettre "social" - Mars 2019

Rescrit social de Branche défiscalisation des heures supplémentaires - Prime exceptionnelle « pouvoir d’achat » - Indicateurs égalité professionnelle – Etude handicap – Formation : actions collectives

Lettre "social" - Février 2019

Prime exceptionnelle « pouvoir d’achat » - Défiscalisation des heures supplémentaires – Indicateurs égalité professionnelle – Fusion AGIRC-ARRCO – Décrets Loi « Avenir professionnel »