Toutes les publications
Chiffres du secteur logiciels et services informatiques au 1er semestre 2018
Tableau de bord des indicateurs socio-économiques du secteur Edition de logiciels et Conseil et services
Le marché de l'emploi cadre dans le secteur informatique : 1er semestre 2018
Entre 55 000 et 60 000 recrutements de cadres attendus en 2018
1er semestre : croissance de +4,2 % en 2018
Syntec Numérique révise la croissance 2017 : + 3,9 %
Lettre "social" - Juin 2018
Procédure de dépôt dématérialisé des accords – Nouveau bulletin de paie – Lettre recommandée électronique
Bulletin social : chiffres de référence - juin 2018
Ce bulletin rassemble une sélection de chiffres de référence indispensables aux praticiens dans le domaine social
Les avocats partenaires de Syntec Numérique
Afin de répondre au mieux à vos préoccupations en matière juridique, fiscale et sociale, Syntec Numérique met à votre disposition une liste d’avocats partenaires, qui s’engagent à offrir aux membres les meilleurs services aux meilleures conditions.
RGPD : outil d’aide à la rédaction des clauses contractuelles responsable du traitement – sous-traitant
Le présent outil a pour objectif d’aider les adhérents de Syntec Numérique à rédiger/négocier les contrats de prestations, qui les lient avec un client, impliquant la mise en œuvre d’un traitement de données à caractère personnel pour le compte du client.
Conférence fiscale - Comment réussir votre levée de fonds pour financer votre croissance ? Aspects juridiques et fiscaux
Au-delà des premières subventions seules les levées de fonds permettent d’apporter le financement nécessaire à la mise en place du projet puis à son développement. Pour en savoir plus, téléchargez le support de cette conférence.
Lettre "social" - Mai 2018
Ratification des ordonnances Macron – Rupture Conventionnelle Collective - CSE
Bulletin social : chiffres de référence - mai 2018
Ce bulletin rassemble une sélection de chiffres de référence indispensables aux praticiens dans le domaine social
RGPD : audit du sous-traitant par le responsable du traitement
L’article 28 du règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, dit « RGPD », impose au sous-traitant de mettre à la disposition du responsable du traitement toutes les informations nécessaires pour démontrer le respect de ses obligations au titre du RGPD et permettre la réalisation d’audits, y compris des inspections, par le responsable du traitement ou un autre auditeur qu’il a mandaté, et contribuer à ces audits.
RGPD : violations de données personnelles
La présente fiche PraTIC a pour objet de vous présenter l’obligation de notification à l’autorité de contrôle et de communication aux personnes concernées d’une violation de données à caractère personnel prévue par le règlement 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données dit « RGPD ».
RGPD : conditions de licéité d'un traitement de données personnelles
Cette fiche pratique présente les différents fondements juridiques permettant de mettre en œuvre un traitement des données à caractère personnel avec un focus sur le consentement, prévus par le règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, dit « RGPD ».
Guide contractuel relatif au développement de logiciel spécifique
L’objectif du présent guide est de présenter aux adhérents de Syntec Numérique les points clés du contrat de développement de logiciel spécifique sous un angle très pratique.
Guide contractuel relatif au contrat de maintenance de logiciel
L’objectif du présent guide est de présenter aux adhérents du Syntec Numérique les points clés du contrat de maintenance de logiciel sous un angle très pratique.
RGPD : exemple de registre d'activités de traitement du sous-traitant
Cette fiche pratique constitue un exemple de registre des activités de traitement du sous-traitant que ce dernier doit tenir conformément à l'article 30-2. du règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, dit « RGPD », applicable à compter du 25 mai 2018.
Crédit d'impôt recherche : l'externalisation de la R&D en 2018
Téléchargez le support de la conférence fiscale du 26 avril 2018 !
LBO : Les points clés de la structuration
Téléchargez le support de la conférence du 24 avril 2018 sur le Leverage buy out (LBO), animée par HSBC et Aramis Law.
Référencement des prestations d’accompagnement à la mise en œuvre du RGPD proposées par les adhérents de Syntec Numérique
Dans le cadre de son plan d’actions sur le règlement général relatif à la protection des données personnelles (dit RGPD), Syntec Numérique met à votre disposition un référencement des entreprises, adhérentes de Syntec Numérique, proposant des prestations d’accompagnement dédiées au RGPD.
Règlement à l’amiable des litiges : les missions de la Médiation des Entreprises
Créée en 2010, la Médiation des entreprises est un dispositif public placé auprès du ministre de l’Economie et des Finances, qui vient en aide aux entreprises à travers trois principales missions.
Règlement à l’amiable des litiges : la saisine du Médiateur des Entreprises
Toute entreprise qui rencontre un différend avec un acteur privé ou public peut saisir le Médiateur des Entreprises pour régler ce litige à l’amiable.
Lettre fiscale d'avril 2018
Actualité fiscale : téléchargez la lettre fiscale d'avril 2018.
Conférence web RGPD du 13 avril 2018
Dans le cadre de son plan d'actions RGPD lancé fin novembre 2017, Syntec Numérique a annoncé l'organisation de conférences web régulières afin de répondre aux questions posées préalablement par les adhérents de Syntec Numérique et de leur permettre de partager les problématiques concrètes qu’ils rencontrent au quotidien dans le cadre de leur démarche de mise en conformité.
Panorama de la jurisprudence des contrats IT en 2017 : bilan et enseignements pratiques
Cette conférence fut l’occasion de faire le point sur l’actualité jurisprudentielle de l’année 2017 s’agissant de la responsabilité clients / fournisseurs dans les projets informatiques et d'en tirer des enseignements tant dans la pratique rédactionnelle que dans le cadre de la gestion des contentieux.
RGPD : réponses aux questions les plus posées
Syntec Numérique a reçu de nombreuses questions sur le règlement général relatif à la protection des données personnelles dit « RGPD » de la part des entreprises du numérique, adhérentes de Syntec Numérique. Les réponses aux questions les plus posées sont regroupées dans cette foire aux questions (FAQ).
Le Comité Social et Economique : nouveau mode d'emploi
CSE: aboutissement d'un processus de fusion des IRP initié depuis près de 25 ans ?
RGPD : principales obligations du sous-traitant de données personnelles
Cette fiche pratique présente les principales obligations s’imposant au sous-traitant d’un traitement de données à caractère personnel dans le cadre du règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, dit « RGPD ».
RGPD : principales obligations du responsable du traitement de données personnelles
Cette fiche pratique présente les principales obligations s’imposant au responsable du traitement de données à caractère personnel dans le cadre du règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, dit « RGPD ».
Lettre fiscale de mars 2018
L'essentiel de l'actualité fiscale de mars 2018 dans notre lettre fiscale !
Bulletin social : chiffres de référence - avril 2018
Ce bulletin rassemble une sélection de chiffres de référence indispensables aux praticiens dans le domaine social
Lettre "social" - Avril 2018
L'essentiel des ordonnances validé par le Conseil Constitutionnel - le prélèvement à la source - dépôt dématérialisé des accords
PME et Startups : comment bien valoriser votre Crédit d'impôt recherche ?
Téléchargez le support de notre atelier fiscal du 27 mars 2018.
Note de position sur le text and data mining
Note de position de mars 2018 sur l'accès au TDM dans le cadre de la révision de la directive sur le droit d'auteur.
La négociation collective en entreprise depuis les ordonnances Macron
Négociation collective : un changement de modèle ?
Atelier ESN - L’expérience utilisateur au centre de la transformation numérique des ESN
Téléchargez le support de l'atelier ESN du 23 mars 2018.
RGPD : comment définir une politique interne de protection des données personnelles ?
La logique de responsabilisation qui innerve le règlement européen relatif à la protection des données personnelles (RGPD) suppose une mise en conformité permanente, c’est-à-dire non seulement suivie mais encore dynamique.
Note de position sur le Brexit et les flux de données
A un an de la date du Brexit, le secteur du numérique appelle à l'ouverture sans délai des négociations en vue de la mise en place d'une décision d'adéquation mutuelle.
Bulletin social : chiffres de référence - mars 2018
Ce bulletin rassemble une sélection de chiffres de référence indispensables aux praticiens dans le domaine social.
Conférence web RGPD du 9 mars 2018
Dans le cadre de son plan d'actions RGPD lancé fin novembre 2017, Syntec Numérique a annoncé l'organisation de conférences web régulières afin de répondre aux questions posées préalablement par les adhérents de Syntec Numérique et de leur permettre de partager les problématiques concrètes qu’ils rencontrent au quotidien dans le cadre de leur démarche de mise en conformité.
Note d'analyse sur le guide du sous-traitant de la CNIL
Note d'analyse de mars 2018 sur le guide du sous-traitant de la CNIL
Les mesures à caractère économique depuis les ordonnances Macron
Flexibilité : Quelles sont les prinicipales mesures introduites par les ordonnances du 22 septembre 2017 ?
Etude Syntec Numérique SIA Partners- lois et plans d'action en santé
Syntec Numérique et SIA Partners ont réalisé une étude innédite sur les enjeux de la transformation numérique dans la santé.
RGPD : quels enjeux et quels impacts pour les éditeurs de logiciels ?
Le RGPD est actuellement au cœur des préoccupations de toutes les entreprises en France, qui traitent et sous-traitent des données personnelles. Depuis plusieurs mois, de nombreux adhérents de Syntec Numérique doivent répondre aux nouvelles demandes de leurs clients, eux-mêmes très préoccupés par leur conformité au RGPD.
Conférence emploi/formation et ESN - Les nouvelles pratiques en recrutement des ESN
Téléchargez le support de la conférence du 2 mars 2018 !
Note de position sur le projet de règlement cybersécurité
Note de position de mars 2018 sur le projet de règlement relatif à l’ENISA et à la certification des technologies de l’information et des communications en matière de cybersécurité.
Atelier ESN - La culture innovation et sa diffusion : application aux ESN
Téléchargez le support de notre atelier ESN du 28 février 2018.
Lettre fiscale de février 2018
Pour suivre l'actualité fiscale liée au secteur, abonnez-vous à notre lettre fiscale !
Osez la médiation
La médiation des entreprises, créée en 2010, a pour objectif "de créer ou de recréer du lien, restaurer la confiance et les relations d’affaires entre les entreprises ou entre entreprises et acheteurs publics".
Osez passer à l'industrie du futur : l'essentiel pour bien démarrer
Le Comité Industrie du Futur de Syntec Numérique publie un guide pratique pour aider les PME et les ETI industrielles à se lancer concrètement dans un projet de transformation digitale.
Les opérations de restructuration et la simplification des organigrammes
Pour tout savoir sur les réoganisations au sein des groupes d'entreprises, téléchargez notre Fiche PraTIC !
Note de position sur le projet de loi données personnelles
Notes de position de janvier et février 2018 sur le projet de loi relatif à la protection des données personnelles.
Lois de finances 2018 et panorama d’actualité fiscale
Découvrez un panorama de l'actualité fiscale 2018 en téléchargeant notre fiche PraTIC !
Les élections professionnelles depuis les ordonnance Macron
Elections professionnelles : Quels changements ?
Conférence web RGPD du 9 février 2018
Dans le cadre de son plan d'actions RGPD lancé fin novembre 2017, Syntec Numérique a annoncé l'organisation de conférences web régulières afin de répondre aux questions posées préalablement par les adhérents de Syntec Numérique et de leur permettre de partager les problématiques concrètes qu’ils rencontrent au quotidien dans le cadre de leur démarche de mise en conformité.
Note de position sur le projet de règlement sur la libre circulation des données
Note de position de février 2018 sur le projet de règlement européen sur la libre circulation des données non personnelles, dans le cadre de l'examen en cours du texte au Parlement européen.
Prévoyance : Ce qu'il faut retenir de 2017 et ce qui s'annonce en 2018
Prévoyance : A quoi s'attendre en 2018 ?
Bulletin social : chiffres de référence - février 2018
Ce bulletin rassemble une sélection de chiffres de référence indispensables aux praticiens dans le domaine social :
Atelier ESN - L'agilité au service de la performance des ESN
Téléchargez le support de notre atelier ESN du 26 janvier 2018.
Lois de finances 2018 et panorama d’actualité fiscale
Dans un contexte de début d’année, doublé d’un début de mandat, nous avons fait un tour d’horizon sur le thème des Lois de Finances et de l’actualité fiscale.
Conférence web RGPD du 12 janvier 2018
Dans le cadre de son plan d'actions RGPD lancé fin novembre 2017, Syntec Numérique a annoncé l'organisation de conférences web régulières afin de répondre aux questions posées préalablement par les adhérents de Syntec Numérique et de leur permettre de partager les problématiques concrètes qu’ils rencontrent au quotidien dans le cadre de leur démarche de mise en conformité.
Lettre "social" - Janvier 2018
6ème ordonnance "Macron"
Décrets d'application ordonnances "Macron"
Bulletin social : chiffres de référence - janvier 2018
Revalorisation du plafond de la sécurité sociale et de la gratification minimale des stagiaires
Lettre fiscale de décembre 2017
Vous trouverez dans cette lettre fiscale les dernières actualités intéressant vos entreprises !
La transformation numérique des collectivités
Des collectivités locales volontaires mais freinées par le manque de moyens
Note de position sur le projet de règlement ePrivacy
Note de position de décembre 2017 sur le projet de règlement ePrivacy relatif à la protection des données dans les communications électroniques.
Note de position sur le projet de règlement sur la libre circulation des données
Note de position de décembre 2017 sur le projet de règlement européen sur la libre circulation des données non personnelles.
Conférence web RGPD du 8 décembre 2017
Dans le cadre de son plan d'actions RGPD lancé fin novembre 2017, Syntec Numérique a annoncé l'organisation de conférences web régulières afin de répondre aux questions posées préalablement par les adhérents de Syntec Numérique et de leur permettre de partager les problématiques concrètes qu’ils rencontrent au quotidien dans le cadre de leur démarche de mise en conformité.
Lettre "social" - décembre 2017
Décret sur la validation des accords par référendum
Calendrier des jours de repos 2018
Comment négocier un marché public informatique ?
La réforme de la commande publique, entrée en vigueur depuis le 1er avril 2016, ouvre plus facilement aux acheteurs publics la possibilité de recourir à des procédures qui permettent la négociation des clauses administratives et techniques avec les candidats.
2ème semestre : Bilan 2017 et perspectives 2018 – support de conjoncture complet
Retrouvez l'intégralité du support de conjoncture et les déclinaisons métiers
2eme semestre 2017 : Bilan 2017 et perspectives 2018
Syntec Numérique révise ses chiffres de croissance 2017 : +3,4 %
La croissance attendue en 2018 s’accélèrera pour atteindre +3,6 %
Chiffres du secteur logiciels et services informatiques au 2eme semestre 2017
Tableau de bord des indicateurs socio-économiques du secteur Edition de logiciels et Conseil et services
Le marché de l’emploi cadre dans le secteur informatique : 2eme semestre 2017
Selon l’Apec, le marché de l’emploi en 2017 dans le secteur reste bien orienté avec de fortes intentions de recrutements et un volume de recrutements plus important, malgré des recrutements jugés difficiles par les entreprises.
Les opérations de restructuration et la simplification des organigrammes
La taille des entreprises du numérique évolue par le jeu de la croissance externe et des restructurations organiques successives.
Règlement eIDAS : ses impacts pratiques sur la stratégie digitale des entreprises
La digitalisation des documents et des échanges se généralise pour tous les domaines de la vie des entreprises : contrats commerciaux et de consommation, documents des entreprises (factures, bulletins de paie, documents RH…), coffres forts électroniques, en passant par le vote dans les assemblées générales d’actionnaires ou les élections des instances représentatives du personnel.
Bulletin social : chiffres de référence - décembre 2017
Ce bulletin rassemble une sélection de chiffres de référence indispensables aux praticiens dans le domaine social :
Lettre fiscale de novembre 2017
Vous trouverez dans cette lettre fiscale les dernières actualités intéressant vos entreprises !
Le Financement de l'innovation au Portugal
Quels sont les dispositifs fiscaux en faveur de la R&D au Portugal ? Quels sont les critères d’éligibilité ? A qui s’adressent ces dispositifs ?
Le Financement de l'innovation aux Etats-Unis d’Amérique
Quels sont les dispositifs fiscaux en faveur de la R&D aux Etats-Unis ? Quels sont les critères d’éligibilité ? A qui s’adressent ces dispositifs ? Pour tout savoir, téléchargez notre fiche PraTIC !
Les ordonnances Macron : ce qu'il faut retenir
Les ordonnances Macron : un nouveau modèle social en marche
Directeurs financiers, comment piloter et sécuriser votre transformation digitale ?
Quels sont les enjeux de mise en œuvre de la transformation digitale des processus financiers ? Quels sont les principaux enjeux ? Quelles sont les bonnes questions à se poser ? Quel est le nouveau rôle du DAF ? Quels sont les principaux chantiers à lancer ? Quels sont les risques et les facteurs clés de succès ?
Lettre "social" - novembre 2017
Déclaration des facteurs de pénibilité, guide pratique égalité entre les femmes et les hommes, indemnisation du défenseur syndical
Bulletin Social : chiffres de référence - novembre 2017
Ce bulletin rassemble une sélection de chiffres de référence indispensables aux praticiens dans le domaine social.
Impacts du RGPD sur les sous-traitants, véritables gardiens des données personnelles ?
Si le RGPD permet une meilleure visibilité des charges respectives du responsable de traitement et des sous-traitants, il devient nécessaire pour les sous-traitants de mettre en place une réelle politique en matière de protection des données à caractère personnel, conforme au RGPD, et de pouvoir en justifier auprès du responsable de traitement mais surtout de bien connaître et organiser sa responsabilité vis-à-vis du responsable de traitement et vis-à-vis de l’autorité de contrôle.
Lettre fiscale d'octobre 2017
Vous trouverez dans cette lettre fiscale les dernières actualités intéressant vos entreprises !
Réponse de Syntec Numérique à la consultation de la CNIL relative au RGPD sur les transferts et la transparence
Réponse de Syntec Numérique du 19 octobre 2017 à la consultation de la CNIL relative au RGPD sur les transfert et la transparence
Le CIR, un dispositif structurant au service de l’innovation des entreprises du numérique
Le Crédit Impôt Recherche (CIR) est un dispositif fiscal dont l’objet est de soutenir l’effort de Recherche et Développement des entreprises françaises.
Les entreprises du numérique face au règlement général relatif à la protection des données personnelles
Pour tout savoir sur le règlement européen relatif à la protection des données personnelles, téléchargez notre fiche PraTIC !
Le Financement de l'innovation au Chili
Quels sont les dispositifs fiscaux en faveur de la R&D au Chili ? Quels sont les critères d’éligibilité ? A qui s’adressent ces dispositifs ? Pour tout savoir, téléchargez notre fiche PraTIC !
Bulletin social : chiffres de référence - octobre 2017
Ce bulletin rassemble une sélection de chiffres de référence indispensables aux praticiens dans le domaine social.
Chiffres clés en Région au 2nd semestre 2017
Retrouvez les chiffres clés du secteur en région
La réforme des règles de protection des données personnelles
Quels sont les impacts de la réforme sur les pratiques RH ?
Lettre fiscale de septembre 2017
Vous trouverez dans cette lettre fiscale les dernières actualités intéressant vos entreprises !
Cartographie des schémas fiscaux considérés comme abusifs
La notion d'abus est au cœur de l'actualité fiscale et au centre des préoccupations nationales et internationales comme le montrent les récentes mesures adoptées au niveau international et reflétées dans le dispositif législatif français.
La TVA et les prestations de services complexes
A la fois en tant que prestataire et donneur d'ordre, vous devez apporter une vigilance particulière à la qualification des prestations complexes. Pour en savoir plus, téléchargez notre fiche PraTIC !
TVA : les prestations de services complexes
Les règles de TVA sont en perpétuelle évolution et certaines de ces récentes modifications concernent tout particulièrement le secteur du numérique.
Anticipez, maîtriser et luttez efficacement contre la contrefaçon de logiciels
Le risque de contrefaçon de logiciel est au cœur des préoccupations des entreprises qui développent et/ou éditent des logiciels (Editeurs de logiciels, Entreprises de services du numérique et Conseil en technologies).
Lettre "social" - septembre 2017
Revalorisation des salaires minima conventionnels au 1er juillet
Les ordonnances "Macron" 1er volet
Bulletin social : chiffres de référence - septembre 2017
Ce bulletin rassemble une sélection de chiffres de référence indispensable aux praticiens dans le domaine social.
10 questions/réponses sur la convention collective nationale
Comprendre les dispositions conventionnelles de Branche.
Lettre fiscale de juillet 2017
Vous trouverez dans cette lettre fiscale les dernières actualités intéressant vos entreprises !
Offre B to C : comment rédiger les Conditions générales de vente et de services ?
A l’occasion du lancement d’une nouvelle fiche PraTIC « Comment rédiger les conditions générales de vente ou de service B to C ? », Syntec numérique a organisé un atelier pratique sur ce même thème.
Rédiger des conditions générales de vente en ligne B to C
Pour savoir comment rédiger des conditions générales de vente en ligne B to C, téléchargez notre fiche PraTIC !
Les outils de motivation des dirigeants et des salariés : aspects juridiques et fiscaux
Pour connaitre les principaux outils de motivation des dirigeants et des salariés, ainsi que leurs enjeux juridiques et fiscaux, téléchargez notre fiche PraTIC !
Régime de prévoyance dans la Branche
Le régime de prévoyance de la Branche impose aux employeurs d’assurer leurs salariés contre un ensemble de risques.
Les outils de motivation des salariés et des managers
Téléchargez le support de la conférence fiscale "Les outils de motivation des salariés et des managers" du 18 mai 2017, animée par Frédéric Gérard et Antoine Fouter, Avocats Associés du cabinet Velvet Avocats.
Bulletin social : chiffres de référence - juillet 2017
Revalorisation des salaires minima conventionnels
Ce bulletin rassemble une sélection de chiffres de référence indispensables aux praticiens dans le domaine social :
Lettre "social" - Juillet 2017
Revalorisation des salaires minima conventionnels au 1er juillet
Modèle de charte informatique
Charte informatique
Nous mettons un modèle de charte informatique à la disposition de nos adhérents.
Le fait religieux en entreprise
Fait religieux : Comment concilier liberté d'expression du salarié et bon fonctionnement de l'entreprise ?
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité hommes femmes : quelles obligations pour l'employeur ?
Fiche PraTIC - Le financement de l’innovation au Brésil
Quels sont les dispositifs fiscaux en faveur de la R&D au Brésil ? Quels sont les critères d’éligibilité ? A qui s’adressent ces dispositifs ? Pour tout savoir, téléchargez notre fiche PraTIC !
Lettre fiscale de juin 2017
Vous trouverez dans cette lettre fiscale les dernières actualités intéressant vos entreprises !
Un an après : premier bilan de la réforme de la commande publique
Les entreprises du numérique – PME, startups ou grands groupes – qui répondent à des consultations du secteur public se retrouvent confrontées, depuis plusieurs années, à une évolution des règles de la commande publique. Face à un contexte économique délicat, dans lequel la commande publique constitue un véritable levier de croissance pour ces entreprises, mais dans lequel la concurrence est forte, il est important pour les entreprises candidates de connaitre les points clés de cette réforme et de suivre ses évolutions.
Conférence finance et ESN - L'accès au financement des ESN via les marchés financiers
Téléchargez le support de la conférence finance et ESN "L'accès au financement des ESN via les marchés financiers" du 21 juin 2017, animée par Jean-Pierre Valensi (Associé) et Mikael Ptachek (Senior Manager), KPMG Capital Markets.
Bulletin social : chiffres de référence - juin 2017
Revalorisation des salaires minima conventionnels
Lettre fiscale mai 2017
Vous trouverez dans cette lettre fiscale les dernières actualités intéressant vos entreprises !
Fiche PraTIC - Le financement de l’innovation au Canada
Pour tout savoir sur le financement de l'innovation au Canada, téléchargez notre fiche PraTIC!
Chiffres clés dans le conseil et services au 1er semestre 2017
Découvrez les chiffres clés "social" pour le conseil et services
Chiffres clés dans l'édition de logiciels au 1er semestre 2017
Découvrez les chiffres clés "social" pour l'édition de logiciels
Prix de transfert : l’importance de la notion d’Etablissement stable pour les entreprises du numérique
Téléchargez le support de la conférence fiscale "Prix de transfert : l’importance de la notion d’Etablissement stable pour les entreprises du numérique" du 18 mai 2017, animée par Nicolas Cys et Benoit Philippart / La Tour International.
Licenciement pour inaptitude
La procédure de licenciement pour inaptitude : un parcours semé d'embûches
Bulletin Social : chiffres de référence - mai 2017
Ce bulletin rassemble une sélection de chiffres de référence indispensables aux praticiens dans le domaine social :
Lettre "social" - mai 2017
Revalorisation SMC - Représentativité syndicale dans la Branche
Data Economy : les entreprises du numérique face au GDPR
Le règlement européen du 27 avril 2016 change assez radicalement le paradigme de la protection des données personnelles, notamment pour les acteurs du numérique : principe d’accountability, coresponsabilité entre le responsable de traitement et son sous-traitant de bout en bout de l’écosystème de traitement, justification permanente de la protection des données personnelles…
La transformation numérique du secteur de la santé
Le secteur de la santé est résolument tourné vers le numérique.
CIR : la justification des projets de R&D et des dépenses dans le cadre d’un contrôle fiscal
Téléchargez le support de la conférence "CIR : la justification des projets de R&D et des dépenses dans le cadre d’un contrôle fiscal" du 26 avril 2017, animée par Gaëtan Delattre et Aurélien Barrière / F.Iniciativas.
Risques URSSAF : à quoi faut-il se préparer en 2017 ?
Le contrôle URSSAF est souvent vécu avec appréhension par les entreprises : sur quoi faut-il se préparer ?
Fiche PraTIC - Le financement de l’innovation en Espagne
Pour tout savoir sur le financement de l'innovation en Espagne, téléchargez notre fiche PraTIC!
Note de conjoncture 1er trimestre 2017
Les conditions de marché s’améliorent encore ce trimestre.
Chiffres clés en Région au 1er semestre 2017
Retrouvez les chiffres clés du secteur en région
Le licenciement pour motif personnel
Conférence SOCIAL du 7 avril 2017 de 8 heures 30 à 12 heures
Bulletin Social : chiffres de référence - avril 2017
Ce bulletin rassemble une sélection de chiffres de référence indispensable aux praticiens dans le domaine social.
Guide méthodologique pénibilité
Nous mettons à la disposition des entreprises un guide patronal méthodologique sur la pénibilité.
1er semestre 2017 : Croissance de +3 % en 2017
Syntec Numérique révise légèrement la croissance 2016 du secteur : + 2,9 %.
Le marché de l’emploi cadre dans le secteur informatique : 1er semestre 2017
Une nouvelle hausse du volume de recrutements de cadres est attendue en 2017, selon l’Apec.
Chiffres du secteur logiciels et services informatiques au 1er semestre 2017
Tableau de bord des indicateurs socio-économiques du secteur Edition de logiciels et Conseil et services
Panorama de jurisprudence des contrats IT en 2016 : bilan et enseignements pratiques
Cette rentrée 2017 est l’occasion de faire le point sur l’actualité jurisprudentielle de l’année 2016 s’agissant de la responsabilité clients / fournisseurs dans les projets informatiques et d'en tirer des enseignements tant dans la pratique rédactionnelle que dans le cadre de la gestion des contentieux.
Réponse de Syntec Numérique à la consultation de la CNIL relative au RGPD sur la notification des violations, le profilage et le consentement
Réponse de Syntec Numérique du 24 mars 2017 à la consultation de la CNIL relative au RGPD sur la notification des violations, le profilage et le consentement
Fiche PraTIC - Le financement de l’innovation en Grande-Bretagne
Pour tout savoir sur le financement de l'innovation en Grande-Bretagne, téléchargez notre fiche PraTIC!
Cloud et changements organisationnels - Restitution de l'enquête
Téléchargez les premiers résultats de l'enquête "Cloud et changements organisationnels"
1er janvier 2018, fin des logiciels permissifs. Directeurs financiers, comment préparer cette échéance?
Vous êtes tous concernés par cette réforme et devez vous mettre en conformité avant le 1er janvier 2018 !
Prestation de services
Prestations de service : contrats commerciaux et droit du travail :Guerre et Paix
Parution des derniers chiffres de référence
Ce bulletin rassemble une sélection de chiffres de référence indispensable aux praticiens dans le domaine social.
De PME à ETI : Comment accéder aux financements publics?
Téléchargez le support de la conférence " De PME à ETI : Comment accéder aux financements publics?" du 28 février 2017.
Fiche PraTIC - Le financement de l’innovation en Belgique
Pour tout savoir sur le financement de l'innovation en Belgique, téléchargez notre fiche PraTIC!
Anticiper le prélèvement à la source de l'IR : aspects fiscaux et sociaux
Téléchargez le support de la conférence "Anticiper le prélèvement à la source de l'IR : aspects fiscaux et sociaux" du 22 février 2017, animée par Patrice Corbin et Paul Mispelon, Cabinet Arsène Taxand.
Bulletin Social : chiffres de référence - 1er février 2017
Parution des derniers chiffres de référence au 1er février 2017
Lettre juridique et fiscale - janvier 2017
Parution de la Lettre Juridique et Fiscale de janvier 2017
Chiffres clés en Région au 2nd semestre 2016
Retrouvez les chiffres clés du secteur en région
Actualité fiscale 2017 et panorama des contrôles fiscaux : Décryptage
Pour tout savoir sur la loi de finances pour 2017, la loi de finances rectificative pour 2016 et les grandes tendances du contrôle fiscal, téléchargez notre fiche PraTIC !
Panorama des jurisprudences sociales de 2016
Jurisprudence sociale 2016 : les arrêts qui ont marqué la période
Bulletin social - Chiffres de référence au 1er janvier 2017
Parution des derniers chiffres de référence au 1er janvier 2017
Chiffres du secteur logiciels et services informatiques au 1er semestre 2016
Tableau de bord des indicateurs socio-économiques du secteur Edition de logiciels et Conseil et services
Lettre Juridique et Fiscale décembre 2016
Parution de la Lettre Juridique et Fiscale de décembre 2016.
Les nouvelles formes de contrôles fiscaux, perquisition et demandes d'informations
Téléchargez le support de la matinée fiscale "Les nouvelles formes de contrôles fiscaux, perquisition et demandes d'informations" du 8 décembre 2016, animée par Alain Recoules et Thomas Mercey, Arsène Taxand.
Transformation numérique de l'Industrie
L'industrie, un secteur a deux vitesses en matière de transformation numérique
Note de conjoncture 3ème trimestre 2016
Au troisième trimestre 2016, la croissance du marché se confirme.
Lettre Juridique et Fiscale novembre 2016
Parution de la Lettre Juridique et Fiscale de novembre 2016.
Faire de l’obligation de communication un levier de performance
Téléchargez le support de la matinée finance "RSE : faire de l’obligation de communication un levier de performance" du 24 novembre 2016, animée par Iris Dekkiche et Frédéric Curier, BDO.
Les Prix de transfert et le numérique
Tout savoir sur l'application des prix de transfert au secteur du numérique.
Bilan 2016 et perspectives 2017
Révision à la hausse de la croissance du secteur : en 2016, le secteur affiche une croissance de + 2,8 %. Syntec Numérique attend une croissance de +3 % en 2017
Le marché de l’emploi cadre dans le secteur informatique : 2ème semestre 2016
Fortes intentions de recrutement dans le secteur
Bulletin « social » : chiffres de référence au 1er novembre 2016
Parution des derniers chiffres de référence au 1er novembre 2016
Les femmes boudent-elles vraiment le numérique ?
6 raisons de la faible attractivité vers les filières susceptibles de mener aux métiers numériques
La réforme du droit des contrats : comment l'appréhender dans votre pratique contractuelle ?
Issue de l’ordonnance n°2016-131 du 10 février 2016, et entrée en vigueur le 1er octobre 2016, la réforme intègre 353 nouveaux articles au Code civil. La plupart des modifications ou ajouts d’articles consistent en des consécrations jurisprudentielles mais il convient de les comprendre pour faire évoluer sa pratique contractuelle.
Quels sont les métiers de demain dans le numérique ?
Retrouvez les métiers émergents dans le numérique !
Lettre Juridique et Fiscale octobre 2016
Parution de la Lettre Juridique et Fiscale d'octobre 2016.
Matinée fiscale - Crédit d'impôt recherche : la traçabilité des projets de R&D
Téléchargez le support de la matinée fiscale "Crédit d'impôt recherche : la traçabilité des projets de R&D" du 13 octobre 2016, animée par Téoman Atamyan, F.Iniciativas.
Bulletin social - chiffres de référence au 1er octobre 2016
Parution des derniers chiffres de référence au 1er octobre 2016
La réforme de la commande publique
Les décrets relatifs à la réforme de la commande publique ont été publiés en mars 2016.
Lettre Juridique et Fiscale septembre 2016
Parution de la Lettre juridique et fiscale de septembre 2016.
Matinée fiscale - Les prix de transfert et le numérique
Téléchargez le support de la matinée fiscale "les prix de transfert" du 21 septembre 2016, animée par Xavier Houard et Elfie Ossard-Quintaine, du cabinet Fidal.
Bulletin social - chiffres de référence au 1er septembre 2016
Parution des derniers chiffres de référence au 1er septembre 2016
Lettre Juridique et Fiscale juillet 2016
Parution de la Lettre juridique et fiscale de juillet 2016.
Réponse de Syntec Numérique à la consultation de la CNIL relative au RGPD sur la portabilité, l'analyse d'impact et le délégué à la protection des données
Réponse de Syntec Numérique du 12 juillet 2016 à la consultation de la CNIL relative au RGPD sur la portabilité, l'analyse d'impact et le délégué à la protection des données personnelles
Chiffres clés en Région au 1er semestre 2016
Retrouvez les chiffres clés du secteur avec le nouveau découpage régional !
Fiche PraTIC - L'intégration fiscale
Pour tout savoir sur l'intégration fiscale, téléchargez notre Fiche PraTIC!
Matinée fiscale - L'intégration fiscale
Téléchargez le support de la matinée fiscale "Intégration fiscale" du 6 juillet 2016, animée par Xavier Houard, Avocat Associé du cabinet Fidal, et Julie Ansoult, Avocat responsable de mission du cabinet Fidal.
Les enjeux juridiques des objets connectés
L'étude récente d'IDC (juin 2016) annonce 80 milliards d’objets connectés en circulation en 2025. Le nombre d'objets sera multiplié par 2,7 entre 2020 et 2025. Il est donc indispensable de déterminer le cadre juridique lié à ces objets qui font un usage massif de numérique et de données.
Lettre Juridique et Fiscale juin 2016
Parution de la Lettre juridique et fiscale de juin 2016.
Bulletin social - chiffres de référence au 1er juillet 2016
Parution des derniers chiffres de référence au 1er juillet 2016
Matinée fiscale - BEPS (Base Erosion and Profit Shifting)
Téléchargez le support de la matinée fiscale " BEPS (Beps Erosion and Profit Shifting) " du 21 juin 2016, animée par Thomas Mercey, Philippe Gadiou et Diane Kany, cabinet Arsene Taxand.
Bulletin social - chiffres de référence au 1er juin 2016
Parution des derniers chiffres de référence au 1er juin 2016
Chiffres clés en Région
Mises à jour des chiffres clés du secteur pour les délégations régionales de Syntec Numérique
Lettre Juridique et Fiscale mai 2016
Parution de la Lettre juridique et fiscale de mai 2016.
Matinée finance - Fraude interne : de la réaction à la prévention
Téléchargez le support de la matinée finance « Fraude interne : de la réaction à la prévention – les bons réflexes, les bonnes méthodes » animée par Olivier Belma (Président, La Revenue Factory), Romain Maillard (Senior Manager Advisory, BDO), Emmanuel Noirot (Avocat en droit social, DJP Avocats) et Jean-Marc Allouët (Associé Investigations Comptables et Financières, BDO).
Matinée fiscale - Panorama de jurisprudence fiscale
Téléchargez le support de la matinée fiscale "Panorama de jurisprudence fiscale" du 17 mai 2016, animée par Sophie Jouniaux et Benoit Ménez, avocats fiscalistes du cabinet Osborne Clarke.
Transformation numérique du secteur Banque – Assurance – Finance
Plus de 3/4 des entreprises du secteur financier ont déjà avancé sur le sujet de la transformation numérique.
Bulletin social - chiffres de référence au 1er mai 2016
Parution des derniers chiffres de référence au 1er mai 2016
Lettre Juridique et Fiscale avril 2016
Parution de la Lettre juridique et fiscale d'avril 2016.
Matinée fiscale - Fiscalité de la propriété intellectuelle
Téléchargez le support de la matinée fiscale "Fiscalité de la propriété intellectuelle" du 21 avril 2016, animée par Alain Recoules (avocat associé), Thomas Mercey (avocat fiscaliste) et Adrien Brazier (ingénieur/docteur et consultant scientifique) du Cabinet Arsène Taxand.
Note de conjoncture 1er trimestre 2016
L’enquête de conjoncture du premier trimestre confirme l'amélioration du rythme de l'activité dans le secteur. Tous les acteurs (ESN, éditeurs de logiciels et sociétés du conseil en technologies) sont concernés par des conditions de marché en amélioration.
Le marché de l’emploi cadre dans le secteur informatique : 1er semestre 2016
Le secteur est le premier secteur recruteurs de cadres et le premier secteur créateur d'emplois nets de cadres
Chiffres clés dans l'édition de logiciels au 1er semestre 2016
Découvrez les chiffres clés "social" pour l'édition de logiciels
Chiffres clés dans le conseil et services au 1er semestre 2016
Découvrez les chiffres clés "social" pour le conseil et services
Bulletin social - chiffres de référence au 1er avril 2016
Parution des derniers chiffres de référence au 1er avril 2016
Lettre Juridique et Fiscale mars 2016
Parution de la Lettre juridique et fiscale de mars 2016.
De la data au Big Data, les attentes des utilisateurs métiers en France
Pour les utilisateurs métiers, la révolution du Big Data s’envisage au travers de petites touches qui peuvent faire de vraies différences au quotidien. Habitués à analyser les données, ils ont compris qu’il était possible d’analyser davantage de types de données et de les valoriser de plusieurs façons (en temps réel, de façon prédictive, etc.). En revanche, et quand bien même ils le souhaitent, ils ont des difficultés à exploiter par eux-mêmes ces possibilités.
Fiche PraTIC - La participation et l'intéressement
Pour tout savoir sur la participation et l'intéressement, téléchargez notre Fiche PraTIC!
Matinée fiscale et sociale - La participation et l'intéressement
Téléchargez le support de la matinée fiscale et sociale « Participation des salariés et intéressement : des fondamentaux aux points d’attention » du 28 janvier 2016 animée par Xavier Houard, Avocat Associé du cabinet FIDAL et Michaël Hayat, Avocat associé du cabinet SD2A.
Secteur numérique : où sont les femmes ?
La question de l’égalité professionnelle et la place des femmes dans le monde du travail sont plus que jamais au cœur de l’actualité. Des efforts restent encore à fournir pour de nombreuses entreprises et secteurs, et particulièrement le numérique, où la féminisation est encore trop faible.
Bulletin social - chiffres de référence au 1er mars 2016
Parution des derniers chiffres de référence au 1er mars 2016
Régime de couverture complémentaire santé pour la Branche
Tableaux des garanties minimales de Branche en matière de remboursement de frais de santé
Matinée fiscale - Présentation du Baromètre CIR 2015 et Actualité jurisprudentielle
Téléchargez le support de la matinée fiscale « Résultats du Baromètre CIR dans le numérique et bonnes pratiques pour les contrôles fiscaux CIR » du 25 février 2016 animée par Téoman ATAMYAN et Gaëtan DELATTRE de la société F. Iniciativas.
Baromètre sur le CIR dans le numérique - Edition 2015
Syntec Numérique, en partenariat avec F.Iniciativas, a interrogé ses adhérents afin d'analyser leur perception et leur utilisation du Crédit d'impôt recherche. Vous trouverez dans ce baromètre leur ressenti et leurs retours d’expérience en matière de contrôle fiscal lié à ce dispositif.
Lettre Juridique et Fiscale février 2016
Parution de la Lettre juridique et fiscale de février 2016.
1er semestre 2016 : Conjoncture et perspectives
Révision à la hausse des chiffres de croissance du secteur : en 2016, le secteur "Conseil et services, Edition de logiciels, et Conseil en technologies" progresse de + 2,6 % et plus de 39 000 recrutements de cadres sont prévus.
Lettre Juridique et Fiscale janvier 2016
Parution de la Lettre juridique et fiscale de janvier 2016.
Lettre Juridique et Fiscale janvier 2016 - Hors Série Lois de finances
Parution du hors-série spécial Lois de Finances de la Lettre juridique et fiscale de janvier 2016.
Loi de Finances 2016 et retour d’expérience en matière de redressements fiscaux
Téléchargez le support de la matinée fiscale « Loi de Finances 2016 et retour d’expérience en matière de redressements fiscaux » du 28 janvier 2016 animée par Arnaud Miara (Associé PwC), Rémi Montredon (Associé PwC Avocats) et Annie Le Berre (Manager PwC).
Chiffres du secteur logiciels et services informatiques au 2ème semestre 2016
Tableau de bord des indicateurs socio-économiques du secteur Edition de logiciels et Conseil et services
Quels besoins en compétences et formation dans le domaine du Cloud Computing et du Big Data ?
A l’heure où François Hollande lance un grand plan pour former près de 500 000 chômeurs, notamment aux métiers du numérique, Syntec Numérique rappelle une nouvelle fois son engagement pour l’emploi dans le secteur. Au regard des besoins importants des entreprises, en particulier dans les domaines du Cloud Computing et du Big Data, le syndicat a fait appel à l’OPIIEC* afin d’identifier les marges de progrès à réaliser pour faire coïncider l’offre de formation française et les besoins en compétences des professionnels.
Bulletin social - chiffres de référence au 1er janvier 2016
Parution des derniers chiffres de référence au 1er janvier 2016
Note de conjoncture 3ème trimestre 2015
L’enquête de conjoncture du troisième trimestre confirme la reprise du marché numérique français. Le nombre d’appels d’offre se renforce, les projets prennent de l’envergure, le carnet de commande se remplit pour les entreprises du secteur.
Chiffres clés en Région au 2nd semestre 2015
Recul de la part des salariés du secteur "logiciel et services informatiques" de l’Ile-de-France au profit des régions de la façade atlantique, du Nord-Pas-de-Calais, de PACA et Rhône-Alpes. Croissance significative des régions sur les façades atlantique et méditerranéenne entre 2009 et 2014.
Lettre Juridique et Fiscale décembre 2015
Parution de la Lettre juridique et fiscale de décembre 2015.
Matinée finance - Le FEC, contrainte fiscale ou opportunités de contrôle interne ?
Téléchargez le support de la matinée " Le fichier des écritures comptables, contrainte fiscale ou opportunités de contrôle interne ? " du 8 décembre 2015 animée par Jean-Marc Allouët, Associé en charge des investigations comptables pour le cabinet d’audit et de conseil BDO.
Bulletin « social » : chiffres de référence au 1er décembre 2015
Parution des derniers chiffres de référence au 1er décembre 2015
Fiche PraTIC - Optimiser et sécuriser la gestion des opérations douanières
Votre société s’approvisionne auprès de fournisseurs hors UE ? Vos produits sont-ils exportés vers des pays tiers ? Apposez-vous un label made in France sur vos produits ? Dans chacun de ces cas, la bonne maitrise de la réglementation douanière s’impose.
Lettre Juridique et Fiscale novembre 2015
Parution de la Lettre juridique et fiscale de novembre 2015.
Le marché de l’emploi cadre dans le secteur informatique
La fin de l’année est très bien orientée pour le marché de l’emploi cadre dans les activités informatiques. L’Apec constate les meilleures conditions de travail des diplômés de l’informatique.
Chiffres du secteur logiciels et services informatiques au 2ème semestre 2015
Indicateurs socio-économiques stratégiques du secteur et des métiers des logiciels et services informatiques
Conjoncture et perspectives 2015 - 2016
Révision à la hausse des chiffres de croissance du secteur : en 2015, le secteur affiche une croissance de + 2,1 % et + 2,4 % en 2016. Etude sur les attentes des utilisateurs métiers sur les projets de valorisation de la donnée et du Big Data
L'Open Source pèse 4 Mds € et 50 000 emplois
Une étude réalisée pour le compte du CNLL et de Syntec Numérique révèle que le marché français de l'Open Source pèse 4,1 milliards d'euros en 2015 et représente 50 000 emplois.
Bulletin « social » - chiffres de référence au 1er novembre 2015
Parution des derniers chiffres de référence au 1er novembre 2015
Fiche PraTIC - La Jeune entreprise innovante
Vous souhaitez bénéficier du statut de Jeune entreprise innovante? Découvrez notre fiche PraTIC !
Fiche PraTIC - De PME à ETI : faire grandir son entreprise via la croissance interne
Vous souhaitez faire grandir votre entreprise et envisagez la croissance interne? Pour connaître les points de vigilance et vous aider dans votre démarche, téléchargez notre nouvelle fiche PraTIC!
Matinée fiscale - De PME à ETI : faire grandir son entreprise via la croissance interne
Téléchargez le support de la matinée fiscale "De PME à ETI : faire grandir son entreprise via la croissance interne" du 27 octobre 2015, animée par Xavier Houard, Avocat Associé du cabinet Fidal et Bertrand Desbarrières, Associé KPMG.
Lettre Juridique et Fiscale octobre 2015
Parution de la Lettre juridique et fiscale d'octobre 2015.
Fiche PraTIC - De PME à ETI : faire grandir son entreprise via la croissance externe
Vous souhaitez faire grandir votre entreprise et envisagez la croissance externe? Pour connaître les points de vigilance et vous aider dans votre démarche, téléchargez notre nouvelle fiche PraTIC!
FAQ - Comment réagir à la suspension du Safe Harbor ?
Le 6 octobre 2015, la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a invalidé le mécanisme dit « Safe Harbor », qui permettait le transfert des données à caractère personnel de l’Union européenne vers les Etats-Unis. Retour sur quelques grands principes en 8 questions.
Matinée fiscale - Initiation au CIR : les fondamentaux pour une mise en place sereine et efficace
Téléchargez le support de la matinée fiscale "Initiation au CIR : les fondamentaux pour une mise en place sereine et efficace" du 15 octobre 2015, animée par Téoman ATAMYAN, Directeur Technique, F.Iniciativas.
Bulletin « social » : chiffres de référence au 1er octobre 2015
Bulletin « social » : chiffres de référence au 1er octobre 2015
Couverture complémentaire santé de Branche
L'accord de Branche relatif à la mise en place d'une couverture complémentaire santé a été signé le 7 octobre 2015.
Le poids des directions métiers et la transformation numérique en France
Cette étude aborde le poids et le rôle des directions métiers dans les projets informatiques
Lettre Juridique et Fiscale - septembre 2015
Parution de la Lettre juridique et fiscale de septembre 2015.
De PME à ETI : faire grandir son entreprise via la croissance externe
Téléchargez le support de la matinée fiscale "De PME à ETI : faire grandir son entreprise via la croissance externe" du 22 septembre 2015, animée par Xavier Houard, Avocat Associé du cabinet Fidal et Bertrand Desbarrières, Associé KPMG.
Bulletin « social » chiffres de référence - 1er septembre 2015
Parution des derniers chiffres de référence au 1er septembre 2015
Note de conjoncture 2nd trimestre 2015
L'enquête de conjoncture révèle que l'amélioration du rythme d'activité se poursuit.
Lettre Juridique et Fiscale juillet 2015
Parution de la Lettre juridique et fiscale de juillet 2015.
Sécuriser le développement d'une application mobile
Quelles sont les étapes contractuelles pour développer une application mobile ? quels sont les moments de dialogue "juridique" entre le client et le prestataire ? Autant de questions auxquelles cette fiche tente de répondre.
Bulletin social chiffres de référence - 1er juillet 2015
Bulletin « social » : parution des derniers chiffres de référence au 1er juillet 2015.
La réforme TVA sur les services électroniques B2C du 1er janvier 2015
Quelles sont les entreprises concernées? Quelles conséquences pour l'entreprise? Toutes les réponses à vos questions dans notre fiche PraTIC !
La TVA et le numérique
Téléchargez le support de la matinée fiscale "La TVA et le numérique" du 1er juillet 2015, animée par Arnaud Moraine (Avocat Associé) et Anne-Sophie de Béchade (Avocat), du Cabinet Fidal.
L'importance de la piste d'audit fiable en matière de TVA
Qu'est-ce qu'une facture électronique au regard du droit fiscal? Qu'est-ce qu'une piste d'audit fiable? Toutes les réponses à vos questions dans notre fiche PraTIC !
Lettre Juridique et Fiscale juin 2015
Parution de la Lettre juridique et fiscale de juin 2015.
Bonnes pratiques en faveur de l'égalité professionnelle
Afin d'aider les entreprises, et notamment les PME, dans la mise en place de leur plan d'actions en faveur de l'égalité professionnelle, la Commission Femmes du Numérique a rédigé un guide pratique. Découvrez-le vite!
Optimiser et sécuriser la gestion des opérations douanières
Téléchargez le support de la matinée fiscale "Optimiser et sécuriser la gestion des opérations douanières" du 11 juin 2015, animée par Renaud Roquebert (Avocat-Gérant) et Stanislas Roquebert (Manager), membres du cabinet Lighthouse LF.
Bulletin social - Chiffres de référence - 1er juin 2015
Parution des derniers chiffres de référence au 1er juin 2015.
Lettre Juridique et Fiscale - mai 2015
Parution de la Lettre juridique et fiscale de mai 2015.
Médiation entre SFR - Numéricâble et Syntec Numérique
La médiation interentreprises, saisie par Syntec Numérique, a réuni les parties en présence.
Bulletin social - chiffres de référence au 1er mai 2015
Parution des derniers chiffres de référence au 1er mai 2015
Note de conjoncture - 1er trimestre 2015
L'enquête de conjoncture révèle une nette amélioration du rythme d'activité et des perspectives 2015 positives.
Lettre Juridique et Fiscale avril 2015
Parution de la Lettre juridique et fiscale d'avril 2015.
Aides et subventions à l’innovation : quelles opportunités pour les acteurs du numérique ?
Téléchargez le support de la matinée fiscale "Aides et subventions à l’innovation : quelles opportunités pour les acteurs du numérique ?" du 16 avril 2015, animée par Lionel ARNAUD, F.Iniciativas.
Chiffres du secteur logiciels et services informatiques - 1er semestre 2015
Mise à jour des chiffres clés du secteur
Bulletin social - chiffres de référence - 1er avril 2015
Parution des derniers chiffres de référence au 1er mai 2015
Fiche PraTIC - Les aides à l'innovation et leur articulation avec le Crédit d'impôt recherche et le Crédit d'impôt innovation
Comment articuler les aides à l'innovation avec le crédit d'impôt recherche et le crédit d'impôt innovation ? Toutes les réponses à vos questions dans la dernière mise à jour de notre fiche PraTIC !
1er semestre 2015 : Croissance de +1,8 % en 2015
A l'occasion de sa conférence semestrielle Syntec Numérique a annoncé le 1er avril 2015 les chiffres du secteur
Emploi cadre dans l'informatique - 1er semestre 2015
Une nouvelle hausse du volume de recrutements de cadres est attendue, avec plus de 35 000 recrutements en 2015, selon l’APEC. En 2015 le secteur sera le premier recruteur et premier créateur d’emploi net de cadres. Il sera également le premier recruteur de jeunes diplômés sur des postes de cadres.
Chiffres clés en Région au 1er semestre 2015
Découvrez les chiffres du secteur logiciels et services informatiques pour les régions Alsace, Aquitaine, Bretagne, Ile-De-France, Midi-Pyrénées, Nord-Pas-De-Calais, PACA, Pays de la Loire et Rhône-Alpes :
Lettre Juridique et Fiscale - mars 2015
Parution de la Lettre juridique et fiscale de mars 2015
Fiscalité internationale : les retenues à la source
Téléchargez le support de la matinée fiscale "Fiscalité internationale : les retenues à la source" du 25 mars 2015, animée par Frédéric GERARD, Avocat-Associé, cabinet Fuchs Cohana Reboul & Associés.
Bulletin social - Chiffres de référence - 1er mars 2015
Parution des derniers chiffres de référence au 1er mars 2015
Lettre Juridique et Fiscale février 2015
Parution de la Lettre juridique et fiscale de février 2015
Fiche PraTIC - Comment choisir un conseil fiscal?
Quels sont les critères à prendre en compte pour choisir son avocat fiscaliste? Quels sont les points d'attention? Comment sont définis ses honoraires? Toutes les réponses à vos questions dans cette nouvelle fiche PraTIC!
Note de conjoncture - 4ème trimestre 2014
L'enquête de conjoncture révèle une amélioration du rythme d'activité.
Bulletin social - chiffres de référence - 1er février 2015
Parution des derniers chiffres de référence au 1er février 2015
Crédit d’Impôt Recherche : Point sur l’actualité et résultats de l’enquête sur le CIR dans le secteur du numérique
Téléchargez le support de la matinée "Crédit d’Impôt Recherche : Point sur l’actualité et résultats de l’enquête sur le CIR dans le secteur du numérique" du 10 février 2015, animée par Téoman Atamyan, Directeur technique chez F.Iniciativas.
Baromètre sur le CIR dans le numérique - Edition 2014
Syntec Numérique, en partenariat avec F.Iniciativas, a interrogé ses adhérents afin d'analyser leur perception et leur utilisation du Crédit d'impôt recherche. Vous trouverez dans ce baromètre leur ressenti et leurs retours d’expérience en matière de contrôle fiscal lié à ce dispositif.
Actualité législative, réglementaire et jurisprudentielle pour 2015
Téléchargez le support de la matinée "Actualité législative, réglementaire et jurisprudentielle pour 2015" du 29 janvier 2015, animée par Agnès Charpenet, Sophie Jouniaux, Guillaume Le Camus et Hervé Quéré, avocats au cabinet Baker & McKenzie.
Lettre Juridique et Fiscale - janvier 2015
Parution de la Lettre juridique et fiscale de janvier 2015.
Pacte social de responsabilité
Signature d’un accord de Branche sur un calendrier social responsable
Guide Paritaire Santé
Elaboration d'un guide paritaire relatif aux risques professionnels, physiques et psychosociaux
Renouvellement du partenariat avec F.Iniciativas
Suite à une consultation de prestations de services concernant le Crédit d’Impôt Recherche menée fin 2014, Syntec Numérique a renouvelé son partenariat avec la société F.Iniciativas pour trois ans (2015-2017).
Lettre Juridique et Fiscale - décembre 2014
Parution de la Lettre juridique et fiscale de décembre 2014.
Chiffres clés | Région
Parution des chiffres clés du secteur pour les délégations régionales de Syntec Numérique
La normalisation au service de la protection des données personnelles
L’Organisation Internationale de Normalisation (ou « ISO ») et la Commission Electrotechnique Internationale (ou « IEC ») ont publié fin juillet 2014, la norme ISO/IEC 27018 constituant des bonnes pratiques pour la protection des données personnelles dans les services de Cloud Computing.
Note de conjoncture - 3ème trimestre 2014
L’enquête montre un rythme d’activité toujours positif au troisième trimestre avec des conditions de marchés très différentes selon acteurs.
TVA : terrorialité des prestations de services
Téléchargez le support de la matinée "TVA : la piste d'audit fiable des factures" du 5 novembre 2014, animée par Muriel Illouz, Avocat, Directeur TVA au sein du Cabinet Landwell & Associés!
Bulletin social - chiffres de référence - 1er janvier 2015
Parution des derniers chiffres de référence au 1er janvier 2015
Fiche PraTIC - Renforcement de la responsabilité des éditeurs (Loi du 6 décembre 2013)
Renforcement de la responsabilité des éditeurs de logiciels : comment faire face aux nouvelles obligations de la loi du 6 décembre 2013 relative à la lutte contre la fraude fiscale?
Taxe d'apprentissage 2015
Nouvelles dispositions relatives à la Taxe d'apprentissage pour 2015
2ème semestre 2014 : retour à la croissance pour le secteur conseil, logiciel et services
En 2014, retour à la croissance pour le secteur conseil, logiciel et services. A l'occasion de sa conférence semestrielle Syntec Numérique a annoncé ce jour les chiffres du secteur.
Lettre Juridique et Fiscale - novembre 2014
Parution de la Lettre juridique et fiscale de novembre 2014
Fiche PraTIC - Les dix commandements du Crédit d'impôt recherche
Quelles sont les bonnes pratiques à appliquer dans votre entreprise en matière de CIR et de CII ? Toutes les réponses à vos questions dans cette nouvelle fiche PraTIC
Chiffres du secteur - deuxième semestre 2014
Les chiffres clés du secteur, de la branche, des salariés et des métiers informatiques sont actualisés
Emploi cadre dans l'informatique - 2e semestre 2014
L'informatique est la discipline de formation qui présente une des meilleures insertions professionnelles
Chiffres de référence au 1er novembre 2014
Parution des derniers chiffres de référence au 1er novembre 2014
TVA : la piste d'audit fiable des factures
Téléchargez le support de la matinée "TVA : la piste d'audit fiable des factures" du 5 novembre 2014, animée par Laurent Poigt, Avocat, Directeur TVA au sein du Cabinet Landwell & Associés!
Prix de transfert : sécurisez vos transactions intra-groupe
Téléchargez le support de la matinée "Prix de transfert : sécurisez vos transactions intra-groupe" du 8 octobre 2014, animée par Maitre Frédéric Gérard, Fuchs Cohana Reboul et Associés!
Lettre Juridique et Fiscale - septembre 2014
Parution de la Lettre juridique et fiscale de septembre 2014
Fiche PraTIC - Le stage en entreprise
Comment accueillir un stagiaire en entreprise : établir la convention de stage, fixer la gratification, ... ? Quelles-sont les formalités spécifiques aux stagiaires étrangers ? Vous trouverez les dernières dispositions légales en la matière dans notre fiche PraTIC qui vient d'être mise à jour (2015/11/05).
Contrat de génération
Le dispositif de contrat de génération expliqué en 10 tableaux synthétiques
Les entretiens avec le salarié
Cette fiche PraTIC décrit les principales caractéristiques des entretiens obligatoires dans la Branche des Bureaux d'Etudes, Cabinets d'Ingénieurs-Conseils et Sociétés de Conseil.
Note de conjoncture - 2ème trimestre 2014
L’enquête du second trimestre confirme des conditions de marchés de nouveau positives
Lettre juridique et fiscale - juillet 2014
Parution de la Lettre juridique et fiscale de juillet 2014
Crédit d'impôt recherche - A quoi sert l'agrément?
Faut-il ou non demander/conserver l’agrément Crédit d’impôt recherche ?
Fiche PraTIC - Loi Hamon : du nouveau pour les acteurs du numérique
Alors que la loi Hamon entre en vigueur, découvrez comment l'administration voit ses pouvoirs élargis et comment mettre à jour vos contrats B2B ou B2C.
Fiche PraTIC - Formation professionnelle
Les principales mesures relatives à la réforme de la formation professionnelle issues de la loi du 5 mars 2014
Lettre Juridique et Fiscale - mai 2014
Parution de la Lettre juridique et fiscale de mai 2014
Développer son entreprise : les solutions pour le financement de l’innovation et de la R&D à l’international
Téléchargez le support de la matinée "Développer son entreprise : les solutions pour le financement de l’innovation et de la R&D à l’international" du 4 juin 2014, animée par Jean-Charles Carrot Dulac et Antoine Abbatucci, F.Iniciativas !
Crédit d'impôt recherche - Comment sortir de l'agrément ?
De nombreux adhérents souhaitant renoncer à leur agrément fiscal Crédit d'impôt recherche suite à la parution du BOFIP du 4 avril 2014.
Lettre Juridique et Fiscale - mars 2014
Parution de la Lettre juridique et fiscale de mars 2014
Lettre Juridique et Fiscale mars 2014 - hors-série Lois de Finances
Parution du hors-série spécial Lois de Finances pour 2014 de la Lettre juridique et fiscale de mars 2014.
Note de conjoncture - 1er trimestre 2014
L’enquête du premier trimestre confirme l’amélioration des conditions de marché et les meilleures perspectives pour 2014
Prévention de la fraude comptable, levier d’amélioration de la performance
Téléchargez le support de la matinée "Prévention de la fraude comptable, levier d’amélioration de la performance" du 17 avril 2014, animée par Caroline Allouët, BDO
Archivage : Enjeux juridiques, fiscaux et technologiques
Téléchargez le support de la matinée "Archivage : Enjeux juridiques, fiscaux et technologiques" du 3 avril 2014, animée par Philippe Debry, Xavier Houard, Philippe Hutchings (Fidal) et Jocelyn Grignon (Tuillet)
1er semestre 2014 : le secteur en croissance
A l'occasion de sa conférence semestrielle Syntec Numérique a annoncé ce jour les chiffres du secteur.
Emploi cadre dans l'informatique - 1er semestre 2014
Plus de 35 000 recrutements sont attendus en 2014 selon l’APEC
Social & Economie, Chiffres du secteur, premier semestre 2014
Troisième tableau de bord des indicateurs du secteur et des métiers des « logiciels et services informatiques »
Le statut de Jeune Entreprise Innovante (JEI) : quels avantages pour mon entreprise ?
Téléchargez le support de la matinée "Le statut de Jeune Entreprise Innovante (JEI) : quels avantages pour mon entreprise ?" du 19 mars 2014, animée par Nicolas Saintherant, F.Iniciativas
Note de conjoncture 4ème - trimestre 2013
Le 4ème trimestre a montré une stabilité de l'activité. La demande est mieux orientée et la pression sur les prix se relâche
Se développer à l’international : Quels enjeux pour les directions financières ?
Téléchargez le support de la matinée "Se développer à l’international : Quels enjeux pour les directions financières ?" du 20 février 2014, animée par Caroline Allouët (BDO) et Jacques Mestoudjian (Arsène Taxand)
Lettre Juridique et Fiscale - janvier 2014
Parution de la Lettre juridique et fiscale de janvier 2014
Fiche PraTIC - le Crédit d'impôt recherche et le Crédit d'impôt innovation
Quelles sont les opportunités du CIR et du CII ? Qui peut en bénéficier ? Comment sécuriser mon dossier ? Toutes les réponses à vos questions dans cette nouvelle fiche PraTIC
Crédit d’Impôt Innovation : quelles opportunités pour les entreprises du numérique ?
Téléchargez le support de la matinée "Crédit d’Impôt Innovation : quelles opportunités pour les entreprises du numérique ?" du 30 janvier 2014, animée par Téoman Atamyan, F.Iniciativas
Note de conjoncture - 3ème trimestre 2013
Le 3ème trimestre montre des conditions de marché en légère amélioration, augurant d'une fin d'année plus positive.
TVA : changement de taux au 1er janvier 2014
Le 1er janvier 2014, les taux de TVA seront modifiés.
Crédit d'Impôt Recherche - Experts agréés par le MESR
Liste des experts scientifiques ou techniques privés spécialisés en informatique agréés par le MESR* en matière de Crédit d'Impôt Recherche.
2ème semestre 2013 : faible décroissance
A l'occasion de sa conférence bi-annuelle Syntec Numérique a annoncé ce jour les chiffres du secteur. Bilan 2013, Perspectives 2014
Chiffres du secteur, deuxième semestre 2013
Actualisation des indicateurs sociaux et économiques
La Perquisition Fiscale
De la théorie à la pratique : l'essentiel de ce qu'il faut savoir et les réflexes utiles à adopter en cas de perquisition fiscale de votre entreprise.
Emploi cadre dans l'informatique au 2e semestre 2013
L’APEC souligne les réelles difficultés à recruter dans le secteur. Les conditions d’emploi des jeunes diplômés sont très favorables.
Note de conjoncture 2ème trimestre 2013
Les indicateurs du 2ème trimestre 2013 révèlent des conditions de marché encore difficiles. Les perspectives 2013 sont plus positives, mais contrastées en fonction des métiers considérés.
La nouvelle réglementation des délais et retard de paiement dans les contrats de la commande publique
Une nouvelle fiche praTIC résume les modifications du cadre applicable aux délais de paiement dans la commande publique
Edition 2013 de l’enquête « Femmes du Numérique »
Des efforts significatifs en matière d’égalité professionnelle pour des entreprises adhérentes à Syntec Numérique.
Les filles une opportunité pour le numérique / le numérique une opportunité pour les filles
Ce guide est destiné aux jeunes femmes qui veulent en savoir plus sur les métiers et les opportunités offertes par le secteur du numérique.
Note de conjoncture 1er trimestre 2013
Le 1er trimestre 2013 montre un rythme d'activité toujours faible, mais stable. La stabilité est également de mise pour les perspectives 2013.
Gestion des données personnelles dans le Cloud computing
Le Cloud computing, technologie de confiance utilisée par des millions d'utilisateurs, continue à se développer.
Social & Economie, Chiffres du secteur, premier semestre 2013
Première mise à jour des chiffres clés
Emploi cadre dans l'informatique au 1er semestre 2013
L’APEC indique que le secteur est l’un des plus forts contributeurs de création d’emploi net de cadres en France
Note d'analyse du tableau de bord Syntec Numérique / BIPE
La note d’analyse accompagnant les chiffres clés du secteur a été mise à jour
1er semestre 2013 : Conjoncture 2013
Logiciels, conseil et services informatiques, conseil en technologies :le marché sera en faible croissance en 2013
Conjoncture 2013 : conférence semestrielle de Syntec Numérique
Logiciels, conseil et services informatiques, conseil en technologies :le marché sera en faible croissance en 2013
Social & Economie, Chiffres du secteur
Le BIPE a construit pour Syntec Numérique un premier tableau de bord d’indicateurs fiables et représentatifs du secteur et des métiers des « logiciels et services informatiques ».
Baromètre Trimestriel Syntec Numérique / IDC T3 2012
La dernière édition du Baromètre Trimestriel de Syntec Numérique / IDC (T3 2012) révèle la poursuite du ralentissement de l’activité et un bilan peu dynamique pour l’année 2012.
Les nouvelles dispositions règlementaires sur les délais de paiement entre professionnels
Le législateur a modifié l'article L.441-6 du Code de commerce qui ouvre droit à des pénalités de retard dans le cas de retard de paiement d’un débiteur.
Conférence semestrielle Bilan 2012 et perspective 2013
Le secteur Conseil, logiciels et services informatiques en croissance en 2012.
Guide contractuel : contrat d'hébergement
Après un premier guide contractuel consacré au SaaS (Software as a Service) qui décrit les bases d’un contrat de fourniture de service logiciel à la demande, il est apparu opportun de proposer aux membres de Syntec numérique un guide contractuel plus général d’« Hébergement dédié ou mutualisé de données » incluant le IaaS et d’ « Hébergement physique en colocation ».
Guide contractuel "Conception et développement de site web"
Le site internet constitue aujourd’hui l’un des principaux vecteurs de communication institutionnelle de l’entreprise et l’outil privilégié d’accès au commerce électronique.
Guide contractuel Saas
Compte tenu du succès grandissant rencontré par le modèle SaaS, succès lié à la généralisation de l’ADSL et du web 2.0 et dans le prolongement des travaux menés par Syntec Numérique sur le Cloud Computing, il est apparu indispensable de proposer un guide contractuel spécifique.
1er semestre 2012 : Croissance de +1,2 % en 2012
Logiciels, conseil et services informatiques, conseil en technologies : Syntec Numérique confirme que le marché sera en croissance en 2012
Prévision de croissance en 2012
Logiciels, conseil et services informatiques, conseil en technologies : Syntec Numérique confirme que le marché sera en croissance en 2012.
Guide d'intégration
La Commission juridique de Syntec Numérique publie régulièrement des « clausiers guides » en matière contractuelle, propres à l’écosystème des logiciels et services. Il importait de traiter d’un des contrats bien connu des clients comme des prestataires : le contrat d’intégration.
GUIDE OPEN SOURCE : Réflexions sur la construction et le pilotage d'un projet Open Source
Cette publication, résultat d'un foisonnement intellectuel intense ayant duré plus d'une année, représente à la fois une vulgarisation, un partage d'expérience et de préconisations quant à l'usage ...
Guide Contractuel SAAS
Le SaaS (Software as a Service) consiste à commercialiser un logiciel non pas en l’installant sur un serveur interne ou un poste de travail dans l’entreprise, mais en tant qu’application accessible à distance comme un service, par le biais d’Internet.
Guide des bonnes pratiques "relation client" - Clauses et pratiques des contrat informatique de droit privé
Ce guide de bonnes pratiques vient en complément du document de position de Syntec informatique relatif aux clauses et pratiques des contrats informatiques de droit privé.
Guide contractuel Syntec informatique relatif au contrat de distribution de logiciel
Guide contractuel rédigé dans le cadre de la commission juridique de Syntec informatique présentant le contrat de distribution de logiciel et émettant des recommandations sur ce thème à destination de nos adhérents.
Guide contractuel Syntec informatique relatif au contrat de cotraitance
Guide contractuel rédigé dans le cadre de la commission juridique de Syntec informatique relatif au contrat de cotraitance et émettant des recommandations sur ce thème à destination de nos adhérents.
Guide contractuel relatif au contrat de réalisation de logiciel
Guide contractuel rédigé dans le cadre de la commission juridique de Syntec informatique présentant de réalisation de logiciel et émettant des recommandations sur ce thème à destination de nos adhérents.
Guide contractuel relatif à la concession d'un droit d'utilisation
Guide contractuel rédigé dans le cadre de la commission juridique de Syntec informatique relatif au contrat de concession de droit d'utilisation de progiciel et émettant des recommandations sur ce thème à destination de nos adhérents.
Guide contractuel relatif au contrat de sous-traitance
Guide contractuel rédigé dans le cadre de la commission juridique de Syntec informatique relatif au contrat de sous-traitance et émettant des recommandations sur ce thème à destination de nos adhérents.
Guide contractuel relatif à la maîtrise d'ouvrage et à la maîtrise d'œuvre dans les projets informatiques
Guide contractuel rédigé dans le cadre de la commission juridique de Syntec informatique présentant le rôle de la maîtrise d'ouvrage et de la maîtrise d'œuvre dans les projets informatiques et émettant des recommandations sur ce thème à destination de nos adhérents.
Guide contractuel pour l'élaboration d'un contrat d'infogérance
Guide contractuel rédigé dans le cadre de la commission juridique de Syntec informatique relatif au contrat d'infogérance et émettant des recommandations sur ce thème à destination de nos adhérents.
Guide « Responsabilité Sociale de l’Entreprise »
La Commission Développement Durable vise à accompagner un mouvement sociétal de fond et amener nos entreprises dans une démarche de progrès environnemental, social / sociétal, à mettre en lumière l’apport des technologies de l’information au développement durable et à travers lui la valeur ajoutée de nos métiers.
Guide contractuel Syntec informatique relatif à l'assistance technique
Guide contractuel rédigé dans le cadre de la commission juridique de Syntec informatique relatif au contrat d'assistance technique et émettant des recommandations sur ce thème à destination de nos adhérents.
Indicateurs de gestion
Position de Syntec Informatique : définition commune aux SSII et Editeurs de logiciels