Toutes les publications

Conventions intra-groupe : principaux enjeux fiscaux

Téléchargez le support de la conférence fiscale du 19 septembre 2019 !

Guide contractuel relatif à la licence d'utilisation de logiciel

9 sep 2019

L'objectif du présent guide est de présenter aux adhérents de Syntec Numérique les points clés du contrat de licence d'utilisation d'un logiciel sous un angle très pratique. 

L'INDICE SYNTEC

2 sep 2019

Comment appliquer l'indice Syntec dans vos contrats ? Réponse en téléchargeant notre fiche ! 

Bulletin social : chiffres de référence - Août/septembre 2019

29 aoû 2019

Ce bulletin rassemble une sélection de chiffres de référence indispensables aux praticiens dans le domaine social. 

Lettre "social" - Août/Septembre 2019

Zoom sur les accords de mise en place du CSE - Seuils d’effectif – Régimes de retraite supplémentaire – Réforme de l’épargne salariale – Assurance chômage

Accord de mise en place du CSE : Quelques exemples

26 aoû 2019

Mise en place du CSE : Quelles sont les nouvelles marges de manoeuvre pour les entreprises ?

Accord de mise en place du CSE dans les entreprises de 50 salariés et plus : Ce qu'il faut savoir avant de négocier

26 aoû 2019

Si le CSE reprend l’essentiel des prérogatives exercées auparavant par les élus du personnel (délégués du personnel, comité d’entreprise, membre du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail), sa structure, son organisation et ses modalités de fonctionnement sont désormais largement définies par accord d’entreprise. Cette dernière dispose donc de nouvelles marges de manoeuvre pour adapter ses instances représentatives du personnel au plus près de ses besoins.

Lettre fiscale de juillet 2019

Téléchargez la lettre fiscale de juillet 2019 !

Bulletin social : chiffres de référence - juillet 2019

10 juil 2019

Ce bulletin rassemble une sélection de chiffres de référence indispensable aux praticiens dans le domaine social

Lettre "social" - Juillet 2019

Rescrit URSSAF heures supplémentaires – réforme 100% santé – réduction « Fillon » - maintien de salaire pendant le congé maternité – temps de déplacement

Optimisation de la transmission / cession d'entreprise

Téléchargez le support de la conférence du 9 juillet 2019.

Lettre fiscale de juin 2019

Téléchargez la lettre fiscale de juin 2019 !

L'épargne salariale et les seuils d'effectif dans la loi Pacte

Loi Pacte : Quelles sont les principales dispositions RH ?

Loi Pacte et épargne retraite

Loi Pacte : Quoi de neuf en matière d'épargne retraite ?

Lettre juridique - Juin 2019

Parution de la lettre juridique de juin 2019