Publications

Parution de la Lettre juridique de juillet 2017

Pour savoir comment rédiger des conditions générales de vente en ligne B to C, téléchargez notre fiche PraTIC !

Durée, renouvellement et rupture de la période d'essai

Téléchargez le support de la conférence fiscale "Les outils de motivation des salariés et des managers" du 18 mai 2017, animée par Frédéric Gérard et Antoine Fouter, Avocats Associés du cabinet Velvet Avocats.

Revalorisation des salaires minima conventionnels au 1er juillet

Modèle de charte informatique

Fait religieux : Comment concilier liberté d'expression du salarié et bon fonctionnement de l'entreprise ?

Quels sont les dispositifs fiscaux en faveur de la R&D au Brésil ? Quels sont les critères d’éligibilité ? A qui s’adressent ces dispositifs ? Pour tout savoir, téléchargez notre fiche PraTIC !

Vous trouverez dans cette lettre fiscale les dernières actualités intéressant vos entreprises !

Téléchargez le support de la conférence finance et ESN "L'accès au financement des ESN via les marchés financiers" du 21 juin 2017, animée par Jean-Pierre Valensi (Associé) et Mikael Ptachek (Senior Manager), KPMG Capital Markets.

Revalorisation des minima conventionnels au 1er juillet 2017

Vous trouverez dans cette lettre fiscale les dernières actualités intéressant vos entreprises !

Découvrez les chiffres clés "social" pour le conseil et services

Téléchargez le support de la conférence fiscale "Prix de transfert : l’importance de la notion d’Etablissement stable pour les entreprises du numérique" du 18 mai 2017, animée par Nicolas Cys et Benoit Philippart / La Tour International.

Ce bulletin rassemble une sélection de chiffres de référence indispensables aux praticiens dans le domaine social :

Le règlement européen du 27 avril 2016 change assez radicalement le paradigme de la protection des données personnelles, notamment pour les acteurs du numérique : principe d’accountability, coresponsabilité entre le responsable de traitement et son sous-traitant de bout en bout de l’écosystème de traitement, justification permanente de la protection des données personnelles…

Parution de la lettre fiscale d'avril 2017!

Parution de la Lettre juridique d'avril 2017

Pour tout savoir sur le financement de l'innovation en Espagne, téléchargez notre fiche PraTIC!

Retrouvez les chiffres clés du secteur en région

Ce bulletin rassemble une sélection de chiffres de référence indispensable aux praticiens dans le domaine social.

Nous mettons à la disposition des entreprises un guide patronal méthodologique sur la pénibilité.

Parution de la Lettre Fiscale de mars 2017

Une nouvelle hausse du volume de recrutements de cadres est attendue en 2017, selon l’Apec.

Cette rentrée 2017 est l’occasion de faire le point sur l’actualité jurisprudentielle de l’année 2016 s’agissant de la responsabilité clients / fournisseurs dans les projets informatiques et d'en tirer des enseignements tant dans la pratique rédactionnelle que dans le cadre de la gestion des contentieux.

Téléchargez les premiers résultats de l'enquête "Cloud et changements organisationnels"

 Prestations de service : contrats commerciaux et droit du travail :Guerre et Paix

Parution de la dernière lettre « social » - mars 2017

Pour tout savoir sur le financement de l'innovation en Belgique, téléchargez notre fiche PraTIC!

Téléchargez le support de la conférence "Anticiper le prélèvement à la source de l'IR : aspects fiscaux et sociaux" du 22 février 2017, animée par Patrice Corbin et Paul Mispelon, Cabinet Arsène Taxand.

Parution de la dernière Lettre Social

Retrouvez les chiffres clés du secteur en région

Jurisprudence sociale 2016 : les arrêts qui ont marqué la période

Parution des derniers chiffres de référence au 1er janvier 2017

Parution de la dernière Lettre "Social"

Téléchargez le support de la matinée fiscale "Les nouvelles formes de contrôles fiscaux, perquisition et demandes d'informations" du 8 décembre 2016, animée par Alain Recoules et Thomas Mercey, Arsène Taxand.

Au troisième trimestre 2016, la croissance du marché se confirme.

Téléchargez le support de la matinée finance "RSE : faire de l’obligation de communication un levier de performance" du 24 novembre 2016, animée par Iris Dekkiche et Frédéric Curier, BDO.

Révision à la hausse de la croissance du secteur : en 2016, le secteur affiche une croissance de + 2,8 %. Syntec Numérique attend une croissance de +3 % en 2017

Parution des derniers chiffres de référence au 1er novembre 2016

6 raisons de la faible attractivité vers les filières susceptibles de mener aux métiers numériques

Le numérique, un secteur attractif !

Parution de la Lettre Juridique et Fiscale d'octobre 2016.

Parution des derniers chiffres de référence au 1er octobre 2016

Les décrets relatifs à la réforme de la commande publique ont été publiés en mars 2016.

Téléchargez le support de la matinée fiscale "les prix de transfert" du 21 septembre 2016, animée par Xavier Houard et Elfie Ossard-Quintaine, du cabinet Fidal.

Parution de la dernière Lettre "Social"

Retrouvez les chiffres clés du secteur avec le nouveau découpage régional !

Téléchargez le support de la matinée fiscale "Intégration fiscale" du 6 juillet 2016, animée par Xavier Houard, Avocat Associé du cabinet Fidal, et Julie Ansoult, Avocat responsable de mission du cabinet Fidal.

Parution de la Lettre juridique et fiscale de juin 2016.

Parution des derniers chiffres de référence au 1er juillet 2016

Parution de la dernière Lettre "Social"

Mises à jour des chiffres clés du secteur pour les délégations régionales de Syntec Numérique

Téléchargez le support de la matinée finance « Fraude interne : de la réaction à la prévention – les bons réflexes, les bonnes méthodes » animée par Olivier Belma (Président, La Revenue Factory), Romain Maillard (Senior Manager Advisory, BDO), Emmanuel Noirot (Avocat en droit social, DJP Avocats) et Jean-Marc Allouët (Associé Investigations Comptables et Financières, BDO).

Parution de la dernière Lettre "Social"

Parution des derniers chiffres de référence au 1er mai 2016

Téléchargez le support de la matinée fiscale "Fiscalité de la propriété intellectuelle" du 21 avril 2016, animée par Alain Recoules (avocat associé), Thomas Mercey (avocat fiscaliste) et Adrien Brazier (ingénieur/docteur et consultant scientifique) du Cabinet Arsène Taxand.

Le secteur est le premier secteur recruteurs de cadres et le premier secteur créateur d'emplois nets de cadres

Découvrez les chiffres clés "social" pour le conseil et services

Parution de la dernière Lettre "Social"

Pour les utilisateurs métiers, la révolution du Big Data s’envisage au travers de petites touches qui peuvent faire de vraies différences au quotidien. Habitués à analyser les données, ils ont compris qu’il était possible d’analyser davantage de types de données et de les valoriser de plusieurs façons (en temps réel, de façon prédictive, etc.). En revanche, et quand bien même ils le souhaitent, ils ont des difficultés à exploiter par eux-mêmes ces possibilités.

Téléchargez le support de la matinée fiscale et sociale « Participation des salariés et intéressement : des fondamentaux aux points d’attention » du 28 janvier 2016 animée par Xavier Houard, Avocat Associé du cabinet FIDAL et Michaël Hayat, Avocat associé du cabinet SD2A.

Parution des derniers chiffres de référence au 1er mars 2016

Parution de la dernière Lettre "Social"

Syntec Numérique, en partenariat avec F.Iniciativas, a interrogé ses adhérents afin d'analyser leur perception et leur utilisation du Crédit d'impôt recherche. Vous trouverez dans ce baromètre leur ressenti et leurs retours d’expérience en matière de contrôle fiscal lié à ce dispositif.

Révision à la hausse des chiffres de croissance du secteur : en 2016, le secteur "Conseil et services, Edition de logiciels, et Conseil en technologies" progresse de + 2,6 % et plus de 39 000 recrutements de cadres sont prévus.

Parution du hors-série spécial Lois de Finances de la Lettre juridique et fiscale de janvier 2016.

Téléchargez le support de la matinée fiscale « Loi de Finances 2016 et retour d’expérience en matière de redressements fiscaux » du 28 janvier 2016 animée par Arnaud Miara (Associé PwC), Rémi Montredon (Associé PwC Avocats) et Annie Le Berre (Manager PwC).

A l’heure où François Hollande lance un grand plan pour former près de 500 000 chômeurs, notamment aux métiers du numérique, Syntec Numérique rappelle une nouvelle fois son engagement pour l’emploi dans le secteur. Au regard des besoins importants des entreprises, en particulier dans les domaines du Cloud Computing et du Big Data, le syndicat a fait appel à l’OPIIEC* afin d’identifier les marges de progrès à réaliser pour faire coïncider l’offre de formation française et les besoins en compétences des professionnels.

Parution des derniers chiffres de référence au 1er janvier 2016

Afin de répondre au mieux à vos préoccupations en matière juridique, fiscale et sociale, Syntec Numérique met à votre disposition une liste d’avocats partenaires, spécialisés dans le secteur Logiciels & Services, qui s’engagent à offrir aux membres les meilleurs services aux meilleures conditions.

Parution de la Lettre juridique et fiscale de décembre 2015.

Parution de la dernière Lettre "Social"

Votre société s’approvisionne auprès de fournisseurs hors UE ? Vos produits sont-ils exportés vers des pays tiers ? Apposez-vous un label made in France sur vos produits ? Dans chacun de ces cas, la bonne maitrise de la réglementation douanière s’impose.

La fin de l’année est très bien orientée pour le marché de l’emploi cadre dans les activités informatiques. L’Apec constate les meilleures conditions de travail des diplômés de l’informatique.

Révision à la hausse des chiffres de croissance du secteur : en 2015, le secteur affiche une croissance de + 2,1 % et + 2,4 % en 2016. Etude sur les attentes des utilisateurs métiers sur les projets de valorisation de la donnée et du Big Data

Découvrez notre fiche PraTIC !

Parution de la dernière Lettre "Social"

Téléchargez le support de la matinée fiscale "De PME à ETI : faire grandir son entreprise via la croissance interne" du 27 octobre 2015, animée par Xavier Houard, Avocat Associé du cabinet Fidal et Bertrand Desbarrières, Associé KPMG.

Vous souhaitez faire grandir votre entreprise et envisagez la croissance externe? Pour connaître les points de vigilance et vous aider dans votre démarche, téléchargez notre nouvelle fiche PraTIC!

Téléchargez le support de la matinée fiscale "Initiation au CIR : les fondamentaux pour une mise en place sereine et efficace" du 15 octobre 2015, animée par Téoman ATAMYAN, Directeur Technique, F.Iniciativas.

Bulletin « social » : chiffres de référence au 1er octobre 2015

Cette étude aborde le poids et le rôle des directions métiers dans les projets informatiques

Téléchargez le support de la matinée fiscale "De PME à ETI : faire grandir son entreprise via la croissance externe" du 22 septembre 2015, animée par Xavier Houard, Avocat Associé du cabinet Fidal et Bertrand Desbarrières, Associé KPMG.

Parution des derniers chiffres de référence au 1er septembre 2015

Parution de la Lettre juridique et fiscale de juillet 2015.

Parution de la dernière Lettre Social

Quelles sont les entreprises concernées? Quelles conséquences pour l'entreprise? Toutes les réponses à vos questions dans notre fiche PraTIC !

Qu'est-ce qu'une facture électronique au regard du droit fiscal? Qu'est-ce qu'une piste d'audit fiable? Toutes les réponses à vos questions dans notre fiche PraTIC !

Afin d'aider les entreprises, et notamment les PME, dans la mise en place de leur plan d'actions en faveur de l'égalité professionnelle, la Commission Femmes du Numérique a rédigé un guide pratique. Découvrez-le vite!

Parution des derniers chiffres de référence au 1er juin 2015.

Parution de la Lettre juridique et fiscale de mai 2015.

Fiche PraTIC - CPF Compte personnel de formation

Parution des derniers chiffres de référence au 1er mai 2015

Parution de la Lettre juridique et fiscale d'avril 2015.

Mise à jour des chiffres clés du secteur

Parution des derniers chiffres de référence au 1er mai 2015

- Complémentaire santé - Prévoyance lourde

Une nouvelle hausse du volume de recrutements de cadres est attendue, avec plus de 35 000 recrutements en 2015, selon l’APEC. En 2015 le secteur sera le premier recruteur et premier créateur d’emploi net de cadres. Il sera également le premier recruteur de jeunes diplômés sur des postes de cadres.

Parution de la Lettre juridique et fiscale de mars 2015

Parution de la dernière Lettre Social

Parution de la Lettre juridique et fiscale de février 2015

L'enquête de conjoncture révèle une amélioration du rythme d'activité.

Parution des derniers chiffres de référence au 1er février 2015

Syntec Numérique, en partenariat avec F.Iniciativas, a interrogé ses adhérents afin d'analyser leur perception et leur utilisation du Crédit d'impôt recherche. Vous trouverez dans ce baromètre leur ressenti et leurs retours d’expérience en matière de contrôle fiscal lié à ce dispositif.

Parution de la Lettre juridique et fiscale de janvier 2015.

Elaboration d'un guide paritaire relatif aux risques professionnels, physiques et psychosociaux

Suite à une consultation de prestations de services concernant le Crédit d’Impôt Recherche menée fin 2014, Syntec Numérique a renouvelé son partenariat avec la société F.Iniciativas pour trois ans (2015-2017).

Parution des chiffres clés du secteur pour les délégations régionales de Syntec Numérique

L’enquête montre un rythme d’activité toujours positif au troisième trimestre avec des conditions de marchés très différentes selon acteurs.

Parution des derniers chiffres de référence au 1er janvier 2015

Renforcement de la responsabilité des éditeurs de logiciels : comment faire face aux nouvelles obligations de la loi du 6 décembre 2013 relative à la lutte contre la fraude fiscale?

 En 2014, retour à la croissance pour le secteur conseil, logiciel et services. A l'occasion de sa conférence semestrielle Syntec Numérique a annoncé ce jour les chiffres du secteur.

Quelles sont les bonnes pratiques à appliquer dans votre entreprise en matière de CIR et de CII ? Toutes les réponses à vos questions dans cette nouvelle fiche PraTIC

L'informatique est la discipline de formation qui présente une des meilleures insertions professionnelles

Parution des derniers chiffres de référence au 1er novembre 2014

Parution de la dernière Lettre Social

Parution de la Lettre juridique et fiscale de septembre 2014

Parution de la dernière Lettre Social

Le dispositif de contrat de génération expliqué en 10 tableaux synthétiques

L’enquête du second trimestre confirme des conditions de marchés de nouveau positives

Faut-il ou non demander/conserver l’agrément Crédit d’impôt recherche ?

Lettre Social - juillet 2014

Parution de la Lettre juridique et fiscale de mai 2014

Téléchargez le support de la matinée "Développer son entreprise : les solutions pour le financement de l’innovation et de la R&D à l’international" du 4 juin 2014, animée par Jean-Charles Carrot Dulac et Antoine Abbatucci, F.Iniciativas !

Parution de la dernière Lettre Social

Parution du hors-série spécial Lois de Finances pour 2014 de la Lettre juridique et fiscale de mars 2014.

Téléchargez le support de la matinée "Prévention de la fraude comptable, levier d’amélioration de la performance" du 17 avril 2014, animée par Caroline Allouët, BDO

Téléchargez le support de la matinée "Archivage : Enjeux juridiques, fiscaux et technologiques" du 3 avril 2014, animée par Philippe Debry, Xavier Houard, Philippe Hutchings (Fidal) et Jocelyn Grignon (Tuillet)

Plus de 35 000 recrutements sont attendus en 2014 selon l’APEC

Téléchargez le support de la matinée "Le statut de Jeune Entreprise Innovante (JEI) : quels avantages pour mon entreprise ?" du 19 mars 2014, animée par Nicolas Saintherant, F.Iniciativas

Le 4ème trimestre a montré une stabilité de l'activité. La demande est mieux orientée et la pression sur les prix se relâche

Parution de la Lettre juridique et fiscale de janvier 2014

Parution de la dernière Lettre Social

Téléchargez le support de la matinée "Crédit d’Impôt Innovation : quelles opportunités pour les entreprises du numérique ?" du 30 janvier 2014, animée par Téoman Atamyan, F.Iniciativas

Le 1er janvier 2014, les taux de TVA seront modifiés.

A l'occasion de sa conférence bi-annuelle Syntec Numérique a annoncé ce jour les chiffres du secteur. Bilan 2013, Perspectives 2014

De la théorie à la pratique : l'essentiel de ce qu'il faut savoir et les réflexes utiles à adopter en cas de perquisition fiscale de votre entreprise.

Les indicateurs du 2ème trimestre 2013 révèlent des conditions de marché encore difficiles. Les perspectives 2013 sont plus positives, mais contrastées en fonction des métiers considérés.

Des efforts significatifs en matière d’égalité professionnelle pour des entreprises adhérentes à Syntec Numérique.

Le 1er trimestre 2013 montre un rythme d'activité toujours faible, mais stable. La stabilité est également de mise pour les perspectives 2013.

Première mise à jour des chiffres clés

La note d’analyse accompagnant les chiffres clés du secteur a été mise à jour

Logiciels, conseil et services informatiques, conseil en technologies :le marché sera en faible croissance en 2013

La dernière édition du Baromètre Trimestriel de Syntec Numérique / IDC (T3 2012) révèle la poursuite du ralentissement de l’activité et un bilan peu dynamique pour l’année 2012.

Le secteur Conseil, logiciels et services informatiques en croissance en 2012.

Le site internet constitue aujourd’hui l’un des principaux vecteurs de communication institutionnelle de l’entreprise et l’outil privilégié d’accès au commerce électronique.

Logiciels, conseil et services informatiques, conseil en technologies : Syntec Numérique confirme que le marché sera en croissance en 2012

La Commission juridique de Syntec Numérique publie régulièrement des « clausiers guides » en matière contractuelle, propres à l’écosystème des logiciels et services. Il importait de traiter d’un des contrats bien connu des clients comme des prestataires : le contrat d’intégration.

Le SaaS (Software as a Service) consiste à commercialiser un logiciel non pas en l’installant sur un serveur interne ou un poste de travail dans l’entreprise, mais en tant qu’application accessible à distance comme un service, par le biais d’Internet.

Guide contractuel rédigé dans le cadre de la commission juridique de Syntec informatique relatif au contrat de maintenance de logiciel et émettant des recommandations sur ce thème à destination de nos adhérents.

Guide contractuel rédigé dans le cadre de la commission juridique de Syntec informatique relatif au contrat de cotraitance et émettant des recommandations sur ce thème à destination de nos adhérents.

Guide contractuel rédigé dans le cadre de la commission juridique de Syntec informatique relatif au contrat de concession de droit d'utilisation de progiciel et émettant des recommandations sur ce thème à destination de nos adhérents.

Guide contractuel rédigé dans le cadre de la commission juridique de Syntec informatique présentant le rôle de la maîtrise d'ouvrage et de la maîtrise d'œuvre dans les projets informatiques et émettant des recommandations sur ce thème à destination de nos adhérents.

La Commission Développement Durable vise à accompagner un mouvement sociétal de fond et amener nos entreprises dans une démarche de progrès environnemental, social / sociétal, à mettre en lumière l’apport des technologies de l’information au développement durable et à travers lui la valeur ajoutée de nos métiers.