Publications

Lettre fiscale de juillet 2017

Vous trouverez dans cette lettre fiscale les dernières actualités intéressant vos entreprises !

Lettre juridique - juillet 2017

Parution de la Lettre juridique de juillet 2017

Rédiger des conditions générales de vente en ligne B to C

25 juil 2017

Pour savoir comment rédiger des conditions générales de vente en ligne B to C, téléchargez notre fiche PraTIC !

Les outils de motivation des dirigeants et des salariés : aspects juridiques et fiscaux

17 juil 2017

Pour connaitre les principaux outils de motivation des dirigeants et des salariés, ainsi que leurs enjeux juridiques et fiscaux, téléchargez notre fiche PraTIC !

La période d'essai du salarié

13 juil 2017

Durée, renouvellement et rupture de la période d'essai

Régime de prévoyance dans la Branche

13 juil 2017

Le régime de prévoyance de la Branche impose aux employeurs d’assurer leurs salariés contre un ensemble de risques.

Les outils de motivation des salariés et des managers

Téléchargez le support de la conférence fiscale "Les outils de motivation des salariés et des managers" du 18 mai 2017, animée par Frédéric Gérard et Antoine Fouter, Avocats Associés du cabinet Velvet Avocats.

Bulletin social : chiffres de référence - juillet 2017

7 juil 2017

Revalorisation des salaires minima conventionnels

Ce bulletin rassemble une sélection de chiffres de référence indispensables aux praticiens dans le domaine social :

Lettre "social" - Juillet 2017

Revalorisation des salaires minima conventionnels au 1er juillet

Modèle de charte informatique

Charte informatique

7 juil 2017

Nous mettons un modèle de charte informatique à la disposition de nos adhérents.

Le fait religieux en entreprise

Fait religieux : Comment concilier liberté d'expression du salarié et bon fonctionnement de l'entreprise ?

Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Egalité hommes femmes : quelles obligations pour l'employeur ?

Fiche PraTIC - Le financement de l’innovation au Brésil

30 juin 2017

Quels sont les dispositifs fiscaux en faveur de la R&D au Brésil ? Quels sont les critères d’éligibilité ? A qui s’adressent ces dispositifs ? Pour tout savoir, téléchargez notre fiche PraTIC !

Lettre juridique - juin 2017

Parution de la Lettre juridique de juin 2017

Lettre fiscale de juin 2017

Vous trouverez dans cette lettre fiscale les dernières actualités intéressant vos entreprises !