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Le Comité Cybersécurité de Syntec Numérique a élaboré une grille d’analyse déterminant, pour chacun des métiers répertoriés, la catégorie socioprofessionnelle (cadre ou non-cadre), la position et le coefficient applicables dans le respect de la Convention Collective Nationale applicable au Personnel des Bureaux d'Études Techniques, des Cabinets d'Ingénieurs-Conseils et des Sociétés de Conseils, dite « Syntec », au vu des pratiques observées au sein des entreprises, membres du Comité Cybersécurité de Syntec Numérique.

Ce bulletin rassemble une sélection de chiffres de référence indispensables aux praticiens dans le domaine social.

La lettre fiscale change de tête ! Découvrez l'actualité fiscale de septembre 2018.

Dans l'univers numérique, nombreuses sont les relations commerciales entre sociétés. 

Découvrez les chiffres clés "social" pour le conseil et services

La loi Avenir Choisir son avenir professionnel : véritable big bang ou énième réforme ?

Ce bulletin rassemble une sélection de chiffres de référence indispensables aux praticiens dans le domaine social

Comment préparer les élections pour la mise en place du CSE

Téléchargez les dernières actualités fiscales

Plébiscité par les salariés et les entreprises le télétravail dispose-t-il enfin d'un cadre juridique adapté à leurs besoins ?

Etudes OPIIEC emploi formation – Parité et alternance obligatoires pour les candidatures aux élections professionnelles

Téléchargez le support de la conférence fiscale du 5 juillet 2018.

Téléchargez les dernières actualités fiscales !

Téléchargez le support de la conférence du 26 juin 2018.

Téléchargez le support de notre conférence sur les Prix de transfert du 14 juin 2018.

Syntec Numérique révise la croissance 2017 : + 3,9 %

Procédure de dépôt dématérialisé des accords – Nouveau bulletin de paie – Lettre recommandée électronique

Afin de répondre au mieux à vos préoccupations en matière juridique, fiscale et sociale, Syntec Numérique met à votre disposition une liste d’avocats partenaires, qui s’engagent à offrir aux membres les meilleurs services aux meilleures conditions.

Parution de la Lettre juridique de mai 2018

Au-delà des premières subventions seules les levées de fonds permettent d’apporter le financement nécessaire à la mise en place du projet puis à son développement. Pour en savoir plus, téléchargez le support de cette conférence.

Ce bulletin rassemble une sélection de chiffres de référence indispensables aux praticiens dans le domaine social

La présente fiche PraTIC a pour objet de vous présenter l’obligation de notification à l’autorité de contrôle et de communication aux personnes concernées d’une violation de données à caractère personnel prévue par le règlement 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données dit « RGPD ».

L’objectif du présent guide est de présenter aux adhérents de Syntec Numérique les points clés du contrat de développement de logiciel spécifique sous un angle très pratique.

Cette fiche pratique constitue un exemple de registre des activités de traitement du sous-traitant que ce dernier doit tenir conformément à l'article 30-2. du règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, dit « RGPD », applicable à compter du 25 mai 2018.

Parution de la Lettre juridique d'avril 2018

Dans le cadre de son plan d’actions sur le règlement général relatif à la protection des données personnelles (dit RGPD), Syntec Numérique met à votre disposition un référencement des entreprises, adhérentes de Syntec Numérique, proposant des prestations d’accompagnement dédiées au RGPD.

Toute entreprise qui rencontre un différend avec un acteur privé ou public peut saisir le Médiateur des Entreprises pour régler ce litige à l’amiable.

Dans le cadre de son plan d'actions RGPD lancé fin novembre 2017, Syntec Numérique a annoncé l'organisation de conférences web régulières afin de répondre aux questions posées préalablement par les adhérents de Syntec Numérique et de leur permettre de partager les problématiques concrètes qu’ils rencontrent au quotidien dans le cadre de leur démarche de mise en conformité.

Syntec Numérique a reçu de nombreuses questions sur le règlement général relatif à la protection des données personnelles dit « RGPD » de la part des entreprises du numérique, adhérentes de Syntec Numérique. Les réponses aux questions les plus posées sont regroupées dans cette foire aux questions (FAQ).

Cette fiche pratique présente les principales obligations s’imposant au responsable du traitement de données à caractère personnel dans le cadre du règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, dit « RGPD ».

Ce bulletin rassemble une sélection de chiffres de référence indispensables aux praticiens dans le domaine social 

Téléchargez le support de notre atelier fiscal du 27 mars 2018.

Note de position de mars 2018 sur l'accès au TDM dans le cadre de la révision de la directive sur le droit d'auteur.

Téléchargez le support de l'atelier ESN du 23 mars 2018.

A un an de la date du Brexit, le secteur du numérique appelle à l'ouverture sans délai des négociations en vue de la mise en place d'une décision d'adéquation mutuelle.

Loi de ratification des ordonnnances "Macron"

Note d'analyse de mars 2018 sur le guide du sous-traitant de la CNIL

Syntec Numérique et SIA Partners ont réalisé une étude innédite sur les enjeux de la transformation numérique dans la santé.

Téléchargez le support de la conférence du 2 mars 2018 !

Parution de la Lettre juridique de février 2018

Pour suivre l'actualité fiscale liée au secteur, abonnez-vous à notre lettre fiscale !

Le Comité Industrie du Futur de Syntec Numérique publie un guide pratique pour aider les PME et les ETI industrielles à se lancer concrètement dans un projet de transformation digitale.

Notes de position de janvier et février 2018 sur le projet de loi relatif à la protection des données personnelles.

Elections professionnelles : Quels changements ?

Dans le cadre de son plan d'actions RGPD lancé fin novembre 2017, Syntec Numérique a annoncé l'organisation de conférences web régulières afin de répondre aux questions posées préalablement par les adhérents de Syntec Numérique et de leur permettre de partager les problématiques concrètes qu’ils rencontrent au quotidien dans le cadre de leur démarche de mise en conformité.

Décrets d'application des ordonnances "Macron"

Ce bulletin rassemble une sélection de chiffres de référence indispensables aux praticiens dans le domaine social :

Téléchargez le support de notre atelier ESN du 26 janvier 2018.

Contrôle URSSAF : A quoi faut-il s'attendre en 2018 ?

Le rythme d'activité continue de progresser

Revalorisation du plafond de la sécurité sociale et de la gratification minimale des stagiaires

Vous trouverez dans cette lettre fiscale les dernières actualités intéressant vos entreprises !

Note de position de décembre 2017 sur le projet de règlement ePrivacy relatif à la protection des données dans les communications électroniques.

Dans le cadre de son plan d'actions RGPD lancé fin novembre 2017, Syntec Numérique a annoncé l'organisation de conférences web régulières afin de répondre aux questions posées préalablement par les adhérents de Syntec Numérique et de leur permettre de partager les problématiques concrètes qu’ils rencontrent au quotidien dans le cadre de leur démarche de mise en conformité.

La réforme de la commande publique, entrée en vigueur depuis le 1er avril 2016, ouvre plus facilement aux acheteurs publics la possibilité de recourir à des procédures qui permettent la négociation des clauses administratives et techniques avec les candidats.

Retrouvez l'intégralité du support de conjoncture et les déclinaisons métiers

Tableau de bord des indicateurs socio-économiques du secteur Edition de logiciels et Conseil et services

La taille des entreprises du numérique évolue par le jeu de la croissance externe et des restructurations organiques successives. 

Ce bulletin rassemble une sélection de chiffres de référence indispensables aux praticiens dans le domaine social :

Quels sont les dispositifs fiscaux en faveur de la R&D au Portugal ? Quels sont les critères d’éligibilité ? A qui s’adressent ces dispositifs ?

Les ordonnances Macron : un nouveau modèle social en marche

Déclaration des facteurs de pénibilité, guide pratique égalité entre les femmes et les hommes, indemnisation du défenseur syndical

Parution de la Lettre juridique d'octobre 2017

Vous trouverez dans cette lettre fiscale les dernières actualités intéressant vos entreprises !

Le Crédit Impôt Recherche (CIR) est un dispositif fiscal dont l’objet est de soutenir l’effort de Recherche et Développement des entreprises françaises.

Réponse de Syntec Numérique du 11 octobre 2017

Ce bulletin rassemble une sélection de chiffres de référence indispensables aux praticiens dans le domaine social.

Retrouvez les chiffres clés du secteur en région

Parution de la Lettre juridique de septembre 2017

La notion d'abus est au cœur de l'actualité fiscale et au centre des préoccupations nationales et internationales comme le montrent les récentes mesures adoptées au niveau international et reflétées dans le dispositif législatif français.

Les règles de TVA sont en perpétuelle évolution et certaines de ces récentes modifications concernent tout particulièrement le secteur du numérique.

Le risque de contrefaçon de logiciel est au cœur des préoccupations des entreprises qui développent et/ou éditent des logiciels (Editeurs de logiciels, Entreprises de services du numérique et Conseil en technologies).  

Ce bulletin rassemble une sélection de chiffres de référence indispensable aux praticiens dans le domaine social.

Vous trouverez dans cette lettre fiscale les dernières actualités intéressant vos entreprises !

A l’occasion du lancement d’une nouvelle fiche PraTIC « Comment rédiger les conditions générales de vente ou de service B to C ? », Syntec numérique a organisé un atelier pratique sur ce même thème.

Pour connaitre les principaux outils de motivation des dirigeants et des salariés, ainsi que leurs enjeux juridiques et fiscaux, téléchargez notre fiche PraTIC !

Le régime de prévoyance de la Branche impose aux employeurs d’assurer leurs salariés contre un ensemble de risques.

Revalorisation des salaires minima conventionnels

Ce bulletin rassemble une sélection de chiffres de référence indispensables aux praticiens dans le domaine social :

Nous mettons un modèle de charte informatique à la disposition de nos adhérents.

Egalité hommes femmes : quelles obligations pour l'employeur ?

Parution de la Lettre juridique de juin 2017

Les entreprises du numérique – PME, startups ou grands groupes –  qui répondent à des consultations du secteur public se retrouvent confrontées, depuis plusieurs années, à une évolution des règles de la commande publique. Face à un contexte économique délicat, dans lequel la commande publique constitue un véritable levier de croissance pour ces entreprises, mais dans lequel la concurrence est forte, il est important pour les entreprises candidates de connaitre les points clés de cette réforme et de suivre ses évolutions.

Revalorisation des salaires minima conventionnels

Parution de la Lettre juridique de mai 2017

Pour tout savoir sur le financement de l'innovation au Canada, téléchargez notre fiche PraTIC!

Découvrez les chiffres clés "social" pour l'édition de logiciels

La procédure de licenciement pour inaptitude : un parcours semé d'embûches 

Revalorisation SMC - Représentativité syndicale dans la Branche

Le secteur de la santé est résolument tourné vers le numérique.

Téléchargez le support de la conférence "CIR : la justification des projets de R&D et des dépenses dans le cadre d’un contrôle fiscal" du 26 avril 2017, animée par Gaëtan Delattre et Aurélien Barrière / F.Iniciativas.

Le contrôle URSSAF est souvent vécu avec appréhension par les entreprises : sur quoi faut-il se préparer ?

Les conditions de marché s’améliorent encore ce trimestre.

Conférence SOCIAL du 7 avril 2017 de 8 heures 30 à 12 heures

Le port du voile dans l’entreprise : 2 arrêts de la CJUE

Parution de la Lettre juridique de mars 2017

Syntec Numérique révise légèrement la croissance 2016 du secteur : + 2,9 %.

Tableau de bord des indicateurs socio-économiques du secteur Edition de logiciels et Conseil et services

Réponse de Syntec Numérique du 24 mars 2017 à la consultation de la CNIL relative au RGPD sur la notification des violations, le profilage et le consentement

Téléchargez les premiers résultats de l'enquête "Cloud et changements organisationnels"

 Prestations de service : contrats commerciaux et droit du travail :Guerre et Paix

Parution de la dernière lettre « social » - mars 2017

Pour tout savoir sur le financement de l'innovation en Belgique, téléchargez notre fiche PraTIC!

Téléchargez le support de la conférence "Anticiper le prélèvement à la source de l'IR : aspects fiscaux et sociaux" du 22 février 2017, animée par Patrice Corbin et Paul Mispelon, Cabinet Arsène Taxand.

Parution de la dernière Lettre Social

Blockchain, blockchain : tout le monde n’a plus que ce mot là à la bouche. Derrière des effets d’annonce, les courbes de Gartner et tant d’autres articles écrits depuis maintenant plus d’un an, le terme renvoie à une réalité technique, juridique et organisationnelle encore mal appréhendée.

Pour tout savoir sur la loi de finances pour 2017, la loi de finances rectificative pour 2016 et les grandes tendances du contrôle fiscal, téléchargez notre fiche PraTIC !

Parution de la dernière lettre « social » - janvier 2017

Tableau de bord des indicateurs socio-économiques du secteur Edition de logiciels et Conseil et services

Parution de la Lettre Juridique et Fiscale de décembre 2016.

Téléchargez le support de la matinée fiscale "Les nouvelles formes de contrôles fiscaux, perquisition et demandes d'informations" du 8 décembre 2016, animée par Alain Recoules et Thomas Mercey, Arsène Taxand.

L’Open Source est aujourd’hui devenu omniprésent dans l’industrie, que ce soit les utilisateurs qui y voit une baisse des coûts de licences et un vecteur de différentiation business, ou encore les éditeurs et intégrateur qui y trouvent agilité et souplesse nécessaires à leurs activités. Cet usage croissant est par ailleurs confirmé en France et à l’international par une actualité législative et jurisprudentielle croissante.

Parution de la Lettre Juridique et Fiscale de novembre 2016.

Tout savoir sur l'application des prix de transfert au secteur du numérique.

Fortes intentions de recrutement dans le secteur

Parution de la dernière Lettre "Social"

Issue de l’ordonnance n°2016-131 du 10 février 2016, et entrée en vigueur le 1er octobre 2016, la réforme intègre 353 nouveaux articles au Code civil. La plupart des modifications ou ajouts d’articles consistent en des consécrations jurisprudentielles mais il convient de les comprendre pour faire évoluer sa pratique contractuelle.

Retrouvez les métiers émergents dans le numérique !

Téléchargez le support de la matinée fiscale "Crédit d'impôt recherche : la traçabilité des projets de R&D" du 13 octobre 2016, animée par Téoman Atamyan, F.Iniciativas.

Parution de la dernière Lettre "Social"

Parution de la Lettre juridique et fiscale de septembre 2016.

Téléchargez le support de la matinée fiscale "les prix de transfert" du 21 septembre 2016, animée par Xavier Houard et Elfie Ossard-Quintaine, du cabinet Fidal.

Parution de la dernière Lettre "Social"

Réponse de Syntec Numérique du 12 juillet 2016 à la consultation de la CNIL relative au RGPD sur la portabilité, l'analyse d'impact et le délégué à la protection des données personnelles

Pour tout savoir sur l'intégration fiscale, téléchargez notre Fiche PraTIC!

L'étude récente d'IDC (juin 2016) annonce 80 milliards d’objets connectés en circulation en 2025. Le nombre d'objets sera multiplié par 2,7 entre 2020 et 2025. Il est donc indispensable de déterminer le cadre juridique lié à ces objets qui font un usage massif de numérique et de données.

Parution de la dernière Lettre "Social"

Il existe aujourd’hui une multitude d’objets connectés dans des secteurs aussi variés que le sport, la santé mobile, le « quantified self », le loisir, l’habitat et la domotique, l’automobile…. Leurs sources de revenus, bien plus que la vente des objets en tant que tels, sont principalement liées aux applications, aux services associés et aux plateformes qui sont proposés avec ces objets, et qui forment un véritable écosystème autour des données des utilisateurs.

Parution de la dernière Lettre "Social"

Mises à jour des chiffres clés du secteur pour les délégations régionales de Syntec Numérique

Téléchargez le support de la matinée finance « Fraude interne : de la réaction à la prévention – les bons réflexes, les bonnes méthodes » animée par Olivier Belma (Président, La Revenue Factory), Romain Maillard (Senior Manager Advisory, BDO), Emmanuel Noirot (Avocat en droit social, DJP Avocats) et Jean-Marc Allouët (Associé Investigations Comptables et Financières, BDO).

Téléchargez le support de la matinée fiscale "Panorama de jurisprudence fiscale" du 17 mai 2016, animée par Sophie Jouniaux et Benoit Ménez, avocats fiscalistes du cabinet Osborne Clarke.

Plus de 3/4 des entreprises du secteur financier ont déjà avancé sur le sujet de la transformation numérique.

Parution de la Lettre juridique et fiscale d'avril 2016.

L’enquête de conjoncture du premier trimestre confirme l'amélioration du rythme de l'activité dans le secteur. Tous les acteurs (ESN, éditeurs de logiciels et sociétés du conseil en technologies) sont concernés par des conditions de marché en amélioration.

Le secteur est le premier secteur recruteurs de cadres et le premier secteur créateur d'emplois nets de cadres

Découvrez les chiffres clés "social" pour le conseil et services

Parution de la dernière Lettre "Social"

Pour les utilisateurs métiers, la révolution du Big Data s’envisage au travers de petites touches qui peuvent faire de vraies différences au quotidien. Habitués à analyser les données, ils ont compris qu’il était possible d’analyser davantage de types de données et de les valoriser de plusieurs façons (en temps réel, de façon prédictive, etc.). En revanche, et quand bien même ils le souhaitent, ils ont des difficultés à exploiter par eux-mêmes ces possibilités.

Téléchargez le support de la matinée fiscale et sociale « Participation des salariés et intéressement : des fondamentaux aux points d’attention » du 28 janvier 2016 animée par Xavier Houard, Avocat Associé du cabinet FIDAL et Michaël Hayat, Avocat associé du cabinet SD2A.

La question de l’égalité professionnelle et la place des femmes dans le monde du travail sont plus que jamais au cœur de l’actualité. Des efforts restent encore à fournir pour de nombreuses entreprises et secteurs, et particulièrement le numérique, où la féminisation est encore trop faible.

Tableaux des garanties minimales de Branche en matière de remboursement de frais de santé

Téléchargez le support de la matinée fiscale « Résultats du Baromètre CIR dans le numérique et bonnes pratiques pour les contrôles fiscaux CIR » du 25 février 2016 animée par Téoman ATAMYAN et Gaëtan DELATTRE de la société F. Iniciativas.

Parution de la Lettre juridique et fiscale de février 2016.

Parution de la Lettre juridique et fiscale de janvier 2016.

Vecteurs essentiels de compétitivité, les actifs immatériels contribuent aujourd'hui à 75% de la création de valeur au sein des groupes multinationaux dont l’activité repose sur l’innovation.  Les impacts des cyberattaques se multiplient et s’aggravent, exigeant une meilleure maîtrise des actifs immatériels.

Téléchargez le support de la matinée fiscale « Loi de Finances 2016 et retour d’expérience en matière de redressements fiscaux » du 28 janvier 2016 animée par Arnaud Miara (Associé PwC), Rémi Montredon (Associé PwC Avocats) et Annie Le Berre (Manager PwC).

A l’heure où François Hollande lance un grand plan pour former près de 500 000 chômeurs, notamment aux métiers du numérique, Syntec Numérique rappelle une nouvelle fois son engagement pour l’emploi dans le secteur. Au regard des besoins importants des entreprises, en particulier dans les domaines du Cloud Computing et du Big Data, le syndicat a fait appel à l’OPIIEC* afin d’identifier les marges de progrès à réaliser pour faire coïncider l’offre de formation française et les besoins en compétences des professionnels.

Parution des derniers chiffres de référence au 1er janvier 2016

Recul de la part des salariés du secteur "logiciel et services informatiques" de l’Ile-de-France au profit des régions de la façade atlantique, du Nord-Pas-de-Calais, de PACA et Rhône-Alpes. Croissance significative des régions sur les façades atlantique et méditerranéenne entre 2009 et 2014.

Téléchargez le support de la matinée " Le fichier des écritures comptables, contrainte fiscale ou opportunités de contrôle interne ? " du 8 décembre 2015 animée par Jean-Marc Allouët, Associé en charge des investigations comptables pour le cabinet d’audit et de conseil BDO.

Parution des derniers chiffres de référence au 1er décembre 2015

Votre société s’approvisionne auprès de fournisseurs hors UE ? Vos produits sont-ils exportés vers des pays tiers ? Apposez-vous un label made in France sur vos produits ? Dans chacun de ces cas, la bonne maitrise de la réglementation douanière s’impose.

La fin de l’année est très bien orientée pour le marché de l’emploi cadre dans les activités informatiques. L’Apec constate les meilleures conditions de travail des diplômés de l’informatique.

Révision à la hausse des chiffres de croissance du secteur : en 2015, le secteur affiche une croissance de + 2,1 % et + 2,4 % en 2016. Etude sur les attentes des utilisateurs métiers sur les projets de valorisation de la donnée et du Big Data

Parution des derniers chiffres de référence au 1er novembre 2015

Vous souhaitez bénéficier du statut de Jeune entreprise innovante? Découvrez notre fiche PraTIC !

Vous souhaitez faire grandir votre entreprise et envisagez la croissance interne? Pour connaître les points de vigilance et vous aider dans votre démarche, téléchargez notre nouvelle fiche PraTIC!

Parution de la Lettre juridique et fiscale d'octobre 2015.

Le 6 octobre 2015, la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a invalidé le mécanisme dit « Safe Harbor », qui permettait le transfert des données à caractère personnel de l’Union européenne vers les Etats-Unis. Retour sur quelques grands principes en 8 questions.

Parution de la dernière Lettre "Social"

L'accord de Branche relatif à la mise en place d'une couverture complémentaire santé a été signé le 7 octobre 2015.

Parution de la Lettre juridique et fiscale de septembre 2015.

Parution de la dernière Lettre social

L'enquête de conjoncture révèle que l'amélioration du rythme d'activité se poursuit.

Quelles sont les étapes contractuelles pour développer une application mobile ? quels sont les moments de dialogue "juridique" entre le client et le prestataire ? Autant de questions auxquelles cette fiche tente de répondre.

Bulletin « social » : parution des derniers chiffres de référence au 1er juillet 2015.

Téléchargez le support de la matinée fiscale "La TVA et le numérique" du 1er juillet 2015, animée par Arnaud Moraine (Avocat Associé) et Anne-Sophie de Béchade (Avocat), du Cabinet Fidal.

Parution de la Lettre juridique et fiscale de juin 2015.

Téléchargez le support de la matinée fiscale "Optimiser et sécuriser la gestion des opérations douanières" du 11 juin 2015, animée par Renaud Roquebert (Avocat-Gérant) et Stanislas Roquebert (Manager), membres du cabinet Lighthouse LF.

Parution de la dernière Lettre Social

La médiation interentreprises, saisie par Syntec Numérique, a réuni les parties en présence.

Parution de la dernière Lettre Social

L'enquête de conjoncture révèle une nette amélioration du rythme d'activité et des perspectives 2015 positives.

Téléchargez le support de la matinée fiscale "Aides et subventions à l’innovation : quelles opportunités pour les acteurs du numérique ?" du 16 avril 2015, animée par Lionel ARNAUD, F.Iniciativas.

Parution de la dernière Lettre Social

Comment articuler les aides à l'innovation avec le crédit d'impôt recherche et le crédit d'impôt innovation ? Toutes les réponses à vos questions dans la dernière mise à jour de notre fiche PraTIC !

A l'occasion de sa conférence semestrielle Syntec Numérique a annoncé le 1er avril 2015 les chiffres du secteur

Découvrez les chiffres du secteur logiciels et services informatiques pour les régions Alsace, Aquitaine, Bretagne, Ile-De-France, Midi-Pyrénées, Nord-Pas-De-Calais, PACA, Pays de la Loire et Rhône-Alpes :

Téléchargez le support de la matinée fiscale "Fiscalité internationale : les retenues à la source" du 25 mars 2015, animée par Frédéric GERARD, Avocat-Associé, cabinet Fuchs Cohana Reboul & Associés.

Parution des derniers chiffres de référence au 1er mars 2015

Quels sont les critères à prendre en compte pour choisir son avocat fiscaliste? Quels sont les points d'attention? Comment sont définis ses honoraires? Toutes les réponses à vos questions dans cette nouvelle fiche PraTIC!

Parution de la dernière Lettre "Social"

Téléchargez le support de la matinée "Crédit d’Impôt Recherche : Point sur l’actualité et résultats de l’enquête sur le CIR dans le secteur du numérique" du 10 février 2015, animée par Téoman Atamyan, Directeur technique chez F.Iniciativas.

Téléchargez le support de la matinée "Actualité législative, réglementaire et jurisprudentielle pour 2015" du 29 janvier 2015, animée par Agnès Charpenet, Sophie Jouniaux, Guillaume Le Camus et Hervé Quéré, avocats au cabinet Baker & McKenzie.

Signature d’un accord de Branche sur un calendrier social responsable

Parution de la dernière Lettre Social

Parution de la Lettre juridique et fiscale de décembre 2014.

L’Organisation Internationale de Normalisation (ou « ISO ») et la Commission Electrotechnique Internationale (ou « IEC ») ont publié fin juillet 2014, la norme ISO/IEC 27018 constituant des bonnes pratiques pour la protection des données personnelles dans les services de Cloud Computing.

Téléchargez le support de la matinée "TVA : la piste d'audit fiable des factures" du 5 novembre 2014, animée par Muriel Illouz, Avocat, Directeur TVA au sein du Cabinet Landwell & Associés!

Parution de la dernière Lettre Social

Nouvelles dispositions relatives à la Taxe d'apprentissage pour 2015

Parution de la Lettre juridique et fiscale de novembre 2014

Les chiffres clés du secteur, de la branche, des salariés et des métiers informatiques sont actualisés

Parution de la dernière Lettre Social

Téléchargez le support de la matinée "TVA : la piste d'audit fiable des factures" du 5 novembre 2014, animée par Laurent Poigt, Avocat, Directeur TVA au sein du Cabinet Landwell & Associés!

Téléchargez le support de la matinée "Prix de transfert : sécurisez vos transactions intra-groupe" du 8 octobre 2014, animée par Maitre Frédéric Gérard, Fuchs Cohana Reboul et Associés!

Comment accueillir un stagiaire en entreprise : établir la convention de stage, fixer la gratification, ... ? Quelles-sont les formalités spécifiques aux stagiaires étrangers ? Vous trouverez les dernières dispositions légales en la matière dans notre fiche PraTIC qui vient d'être mise à jour (2015/11/05).