Publications

Revalorisation des salaires minima conventionnels

Parution de la Lettre juridique de mai 2017

Pour tout savoir sur le financement de l'innovation au Canada, téléchargez notre fiche PraTIC!

Découvrez les chiffres clés "social" pour l'édition de logiciels

Ce bulletin rassemble une sélection de chiffres de référence indispensables aux praticiens dans le domaine social :

Le règlement européen du 27 avril 2016 change assez radicalement le paradigme de la protection des données personnelles, notamment pour les acteurs du numérique : principe d’accountability, coresponsabilité entre le responsable de traitement et son sous-traitant de bout en bout de l’écosystème de traitement, justification permanente de la protection des données personnelles…

Parution de la lettre fiscale d'avril 2017!

Parution de la Lettre juridique d'avril 2017

Les conditions de marché s’améliorent encore ce trimestre.

Conférence SOCIAL du 7 avril 2017 de 8 heures 30 à 12 heures

Le port du voile dans l’entreprise : 2 arrêts de la CJUE

Parution de la Lettre juridique de mars 2017

Syntec Numérique révise légèrement la croissance 2016 du secteur : + 2,9 %.

Tableau de bord des indicateurs socio-économiques du secteur Edition de logiciels et Conseil et services

Pour tout savoir sur le financement de l'innovation en Grande-Bretagne, téléchargez notre fiche PraTIC!

Vous êtes tous concernés par cette réforme et devez vous mettre en conformité avant le 1er janvier 2018 !

Parution de la dernière lettre « social » - mars 2017

Pour tout savoir sur le financement de l'innovation en Belgique, téléchargez notre fiche PraTIC!

Téléchargez le support de la conférence "Anticiper le prélèvement à la source de l'IR : aspects fiscaux et sociaux" du 22 février 2017, animée par Patrice Corbin et Paul Mispelon, Cabinet Arsène Taxand.

Parution de la dernière Lettre Social

Parution de la Lettre Juridique et Fiscale de janvier 2017

Pour tout savoir sur la loi de finances pour 2017, la loi de finances rectificative pour 2016 et les grandes tendances du contrôle fiscal, téléchargez notre fiche PraTIC !

Parution des derniers chiffres de référence au 1er janvier 2017

Parution de la dernière Lettre "Social"

Téléchargez le support de la matinée fiscale "Les nouvelles formes de contrôles fiscaux, perquisition et demandes d'informations" du 8 décembre 2016, animée par Alain Recoules et Thomas Mercey, Arsène Taxand.

Au troisième trimestre 2016, la croissance du marché se confirme.

Téléchargez le support de la matinée finance "RSE : faire de l’obligation de communication un levier de performance" du 24 novembre 2016, animée par Iris Dekkiche et Frédéric Curier, BDO.

Révision à la hausse de la croissance du secteur : en 2016, le secteur affiche une croissance de + 2,8 %. Syntec Numérique attend une croissance de +3 % en 2017

Parution des derniers chiffres de référence au 1er novembre 2016

6 raisons de la faible attractivité vers les filières susceptibles de mener aux métiers numériques

Le numérique, un secteur attractif !

Parution de la Lettre Juridique et Fiscale d'octobre 2016.

Parution des derniers chiffres de référence au 1er octobre 2016

Les décrets relatifs à la réforme de la commande publique ont été publiés en mars 2016. Ces textes entrainent la disparition du Code des marchés publics et la fin de la dichotomie existante entre ledit Code et l’ordonnance n°2005-645 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. Ces textes, dont la vocation est la simplification et la rationalisation de la commande publique, modifient notablement la passation des marchés publics lancés à partir du 1er avril 2016.

Téléchargez le support de la matinée fiscale "les prix de transfert" du 21 septembre 2016, animée par Xavier Houard et Elfie Ossard-Quintaine, du cabinet Fidal.

Parution de la dernière Lettre "Social"

Retrouvez les chiffres clés du secteur avec le nouveau découpage régional !

Téléchargez le support de la matinée fiscale "Intégration fiscale" du 6 juillet 2016, animée par Xavier Houard, Avocat Associé du cabinet Fidal, et Julie Ansoult, Avocat responsable de mission du cabinet Fidal.

Parution de la Lettre juridique et fiscale de juin 2016.

Parution des derniers chiffres de référence au 1er juillet 2016

Parution de la dernière Lettre "Social"

Mises à jour des chiffres clés du secteur pour les délégations régionales de Syntec Numérique

Téléchargez le support de la matinée finance « Fraude interne : de la réaction à la prévention – les bons réflexes, les bonnes méthodes » animée par Olivier Belma (Président, La Revenue Factory), Romain Maillard (Senior Manager Advisory, BDO), Emmanuel Noirot (Avocat en droit social, DJP Avocats) et Jean-Marc Allouët (Associé Investigations Comptables et Financières, BDO).

Parution de la dernière Lettre "Social"

Parution des derniers chiffres de référence au 1er mai 2016

Téléchargez le support de la matinée fiscale "Fiscalité de la propriété intellectuelle" du 21 avril 2016, animée par Alain Recoules (avocat associé), Thomas Mercey (avocat fiscaliste) et Adrien Brazier (ingénieur/docteur et consultant scientifique) du Cabinet Arsène Taxand.

Le secteur est le premier secteur recruteurs de cadres et le premier secteur créateur d'emplois nets de cadres

Découvrez les chiffres clés "social" pour le conseil et services

Parution de la dernière Lettre "Social"

Pour les utilisateurs métiers, la révolution du Big Data s’envisage au travers de petites touches qui peuvent faire de vraies différences au quotidien. Habitués à analyser les données, ils ont compris qu’il était possible d’analyser davantage de types de données et de les valoriser de plusieurs façons (en temps réel, de façon prédictive, etc.). En revanche, et quand bien même ils le souhaitent, ils ont des difficultés à exploiter par eux-mêmes ces possibilités.

Téléchargez le support de la matinée fiscale et sociale « Participation des salariés et intéressement : des fondamentaux aux points d’attention » du 28 janvier 2016 animée par Xavier Houard, Avocat Associé du cabinet FIDAL et Michaël Hayat, Avocat associé du cabinet SD2A.

Parution des derniers chiffres de référence au 1er mars 2016

Parution de la dernière Lettre "Social"

Syntec Numérique, en partenariat avec F.Iniciativas, a interrogé ses adhérents afin d'analyser leur perception et leur utilisation du Crédit d'impôt recherche. Vous trouverez dans ce baromètre leur ressenti et leurs retours d’expérience en matière de contrôle fiscal lié à ce dispositif.

Révision à la hausse des chiffres de croissance du secteur : en 2016, le secteur "Conseil et services, Edition de logiciels, et Conseil en technologies" progresse de + 2,6 % et plus de 39 000 recrutements de cadres sont prévus.

Parution du hors-série spécial Lois de Finances de la Lettre juridique et fiscale de janvier 2016.

Téléchargez le support de la matinée fiscale « Loi de Finances 2016 et retour d’expérience en matière de redressements fiscaux » du 28 janvier 2016 animée par Arnaud Miara (Associé PwC), Rémi Montredon (Associé PwC Avocats) et Annie Le Berre (Manager PwC).

A l’heure où François Hollande lance un grand plan pour former près de 500 000 chômeurs, notamment aux métiers du numérique, Syntec Numérique rappelle une nouvelle fois son engagement pour l’emploi dans le secteur. Au regard des besoins importants des entreprises, en particulier dans les domaines du Cloud Computing et du Big Data, le syndicat a fait appel à l’OPIIEC* afin d’identifier les marges de progrès à réaliser pour faire coïncider l’offre de formation française et les besoins en compétences des professionnels.

Parution des derniers chiffres de référence au 1er janvier 2016

Afin de répondre au mieux à vos préoccupations en matière juridique, fiscale et sociale, Syntec Numérique met à votre disposition une liste d’avocats partenaires, spécialisés dans le secteur Logiciels & Services, qui s’engagent à offrir aux membres les meilleurs services aux meilleures conditions.

Parution de la Lettre juridique et fiscale de décembre 2015.

Parution de la dernière Lettre "Social"

Votre société s’approvisionne auprès de fournisseurs hors UE ? Vos produits sont-ils exportés vers des pays tiers ? Apposez-vous un label made in France sur vos produits ? Dans chacun de ces cas, la bonne maitrise de la réglementation douanière s’impose.

La fin de l’année est très bien orientée pour le marché de l’emploi cadre dans les activités informatiques. L’Apec constate les meilleures conditions de travail des diplômés de l’informatique.

Révision à la hausse des chiffres de croissance du secteur : en 2015, le secteur affiche une croissance de + 2,1 % et + 2,4 % en 2016. Etude sur les attentes des utilisateurs métiers sur les projets de valorisation de la donnée et du Big Data

Découvrez notre fiche PraTIC !

Parution de la dernière Lettre "Social"

Téléchargez le support de la matinée fiscale "De PME à ETI : faire grandir son entreprise via la croissance interne" du 27 octobre 2015, animée par Xavier Houard, Avocat Associé du cabinet Fidal et Bertrand Desbarrières, Associé KPMG.

Vous souhaitez faire grandir votre entreprise et envisagez la croissance externe? Pour connaître les points de vigilance et vous aider dans votre démarche, téléchargez notre nouvelle fiche PraTIC!

Téléchargez le support de la matinée fiscale "Initiation au CIR : les fondamentaux pour une mise en place sereine et efficace" du 15 octobre 2015, animée par Téoman ATAMYAN, Directeur Technique, F.Iniciativas.

Bulletin « social » : chiffres de référence au 1er octobre 2015

Cette étude aborde le poids et le rôle des directions métiers dans les projets informatiques

Téléchargez le support de la matinée fiscale "De PME à ETI : faire grandir son entreprise via la croissance externe" du 22 septembre 2015, animée par Xavier Houard, Avocat Associé du cabinet Fidal et Bertrand Desbarrières, Associé KPMG.

Parution des derniers chiffres de référence au 1er septembre 2015

Parution de la Lettre juridique et fiscale de juillet 2015.

Parution de la dernière Lettre Social

Téléchargez le support de la matinée fiscale "La TVA et le numérique" du 1er juillet 2015, animée par Arnaud Moraine (Avocat Associé) et Anne-Sophie de Béchade (Avocat), du Cabinet Fidal.

Parution de la Lettre juridique et fiscale de juin 2015.

Téléchargez le support de la matinée fiscale "Optimiser et sécuriser la gestion des opérations douanières" du 11 juin 2015, animée par Renaud Roquebert (Avocat-Gérant) et Stanislas Roquebert (Manager), membres du cabinet Lighthouse LF.

Parution de la dernière Lettre Social

La médiation interentreprises, saisie par Syntec Numérique, a réuni les parties en présence.

Parution de la dernière Lettre Social

L'enquête de conjoncture révèle une nette amélioration du rythme d'activité et des perspectives 2015 positives.

Téléchargez le support de la matinée fiscale "Aides et subventions à l’innovation : quelles opportunités pour les acteurs du numérique ?" du 16 avril 2015, animée par Lionel ARNAUD, F.Iniciativas.

Parution de la dernière Lettre Social

Comment articuler les aides à l'innovation avec le crédit d'impôt recherche et le crédit d'impôt innovation ? Toutes les réponses à vos questions dans la dernière mise à jour de notre fiche PraTIC !

A l'occasion de sa conférence semestrielle Syntec Numérique a annoncé le 1er avril 2015 les chiffres du secteur

Découvrez les chiffres du secteur logiciels et services informatiques pour les régions Alsace, Aquitaine, Bretagne, Ile-De-France, Midi-Pyrénées, Nord-Pas-De-Calais, PACA, Pays de la Loire et Rhône-Alpes :

Téléchargez le support de la matinée fiscale "Fiscalité internationale : les retenues à la source" du 25 mars 2015, animée par Frédéric GERARD, Avocat-Associé, cabinet Fuchs Cohana Reboul & Associés.

Parution des derniers chiffres de référence au 1er mars 2015

Quels sont les critères à prendre en compte pour choisir son avocat fiscaliste? Quels sont les points d'attention? Comment sont définis ses honoraires? Toutes les réponses à vos questions dans cette nouvelle fiche PraTIC!

Parution de la dernière Lettre "Social"

Téléchargez le support de la matinée "Crédit d’Impôt Recherche : Point sur l’actualité et résultats de l’enquête sur le CIR dans le secteur du numérique" du 10 février 2015, animée par Téoman Atamyan, Directeur technique chez F.Iniciativas.

Téléchargez le support de la matinée "Actualité législative, réglementaire et jurisprudentielle pour 2015" du 29 janvier 2015, animée par Agnès Charpenet, Sophie Jouniaux, Guillaume Le Camus et Hervé Quéré, avocats au cabinet Baker & McKenzie.

Signature d’un accord de Branche sur un calendrier social responsable

Parution de la dernière Lettre Social

Parution de la Lettre juridique et fiscale de décembre 2014.

L’Organisation Internationale de Normalisation (ou « ISO ») et la Commission Electrotechnique Internationale (ou « IEC ») ont publié fin juillet 2014, la norme ISO/IEC 27018 constituant des bonnes pratiques pour la protection des données personnelles dans les services de Cloud Computing.

Téléchargez le support de la matinée "TVA : la piste d'audit fiable des factures" du 5 novembre 2014, animée par Muriel Illouz, Avocat, Directeur TVA au sein du Cabinet Landwell & Associés!

Parution de la dernière Lettre Social

Nouvelles dispositions relatives à la Taxe d'apprentissage pour 2015

Parution de la Lettre juridique et fiscale de novembre 2014

Les chiffres clés du secteur, de la branche, des salariés et des métiers informatiques sont actualisés

Parution de la dernière Lettre Social

Téléchargez le support de la matinée "TVA : la piste d'audit fiable des factures" du 5 novembre 2014, animée par Laurent Poigt, Avocat, Directeur TVA au sein du Cabinet Landwell & Associés!

Téléchargez le support de la matinée "Prix de transfert : sécurisez vos transactions intra-groupe" du 8 octobre 2014, animée par Maitre Frédéric Gérard, Fuchs Cohana Reboul et Associés!

Comment accueillir un stagiaire en entreprise : établir la convention de stage, fixer la gratification, ... ? Quelles-sont les formalités spécifiques aux stagiaires étrangers ? Vous trouverez les dernières dispositions légales en la matière dans notre fiche PraTIC qui vient d'être mise à jour (2015/11/05).

Liste des experts scientifiques ou techniques privés spécialisés en informatique agréés par le MESR* en matière de Crédit d'Impôt Recherche.

Le dispositif de contrat de génération expliqué en 10 tableaux synthétiques

L’enquête du second trimestre confirme des conditions de marchés de nouveau positives

Faut-il ou non demander/conserver l’agrément Crédit d’impôt recherche ?

Lettre Social - juillet 2014

Parution de la Lettre juridique et fiscale de mai 2014

Téléchargez le support de la matinée "Développer son entreprise : les solutions pour le financement de l’innovation et de la R&D à l’international" du 4 juin 2014, animée par Jean-Charles Carrot Dulac et Antoine Abbatucci, F.Iniciativas !

Parution de la dernière Lettre Social

Parution du hors-série spécial Lois de Finances pour 2014 de la Lettre juridique et fiscale de mars 2014.

Téléchargez le support de la matinée "Prévention de la fraude comptable, levier d’amélioration de la performance" du 17 avril 2014, animée par Caroline Allouët, BDO

Téléchargez le support de la matinée "Archivage : Enjeux juridiques, fiscaux et technologiques" du 3 avril 2014, animée par Philippe Debry, Xavier Houard, Philippe Hutchings (Fidal) et Jocelyn Grignon (Tuillet)

Plus de 35 000 recrutements sont attendus en 2014 selon l’APEC

Téléchargez le support de la matinée "Le statut de Jeune Entreprise Innovante (JEI) : quels avantages pour mon entreprise ?" du 19 mars 2014, animée par Nicolas Saintherant, F.Iniciativas

Le 4ème trimestre a montré une stabilité de l'activité. La demande est mieux orientée et la pression sur les prix se relâche

Parution de la Lettre juridique et fiscale de janvier 2014

Parution de la dernière Lettre Social

Téléchargez le support de la matinée "Crédit d’Impôt Innovation : quelles opportunités pour les entreprises du numérique ?" du 30 janvier 2014, animée par Téoman Atamyan, F.Iniciativas

Le 1er janvier 2014, les taux de TVA seront modifiés.

Actualisation des indicateurs sociaux et économiques

Les indicateurs du 2ème trimestre 2013 révèlent des conditions de marché encore difficiles. Les perspectives 2013 sont plus positives, mais contrastées en fonction des métiers considérés.

Des efforts significatifs en matière d’égalité professionnelle pour des entreprises adhérentes à Syntec Numérique.

Le 1er trimestre 2013 montre un rythme d'activité toujours faible, mais stable. La stabilité est également de mise pour les perspectives 2013.

Première mise à jour des chiffres clés

La note d’analyse accompagnant les chiffres clés du secteur a été mise à jour

Logiciels, conseil et services informatiques, conseil en technologies :le marché sera en faible croissance en 2013

La dernière édition du Baromètre Trimestriel de Syntec Numérique / IDC (T3 2012) révèle la poursuite du ralentissement de l’activité et un bilan peu dynamique pour l’année 2012.

Le secteur Conseil, logiciels et services informatiques en croissance en 2012.

Le site internet constitue aujourd’hui l’un des principaux vecteurs de communication institutionnelle de l’entreprise et l’outil privilégié d’accès au commerce électronique.

Logiciels, conseil et services informatiques, conseil en technologies : Syntec Numérique confirme que le marché sera en croissance en 2012

La Commission juridique de Syntec Numérique publie régulièrement des « clausiers guides » en matière contractuelle, propres à l’écosystème des logiciels et services. Il importait de traiter d’un des contrats bien connu des clients comme des prestataires : le contrat d’intégration.

Le SaaS (Software as a Service) consiste à commercialiser un logiciel non pas en l’installant sur un serveur interne ou un poste de travail dans l’entreprise, mais en tant qu’application accessible à distance comme un service, par le biais d’Internet.

Guide contractuel rédigé dans le cadre de la commission juridique de Syntec informatique relatif au contrat de maintenance de logiciel et émettant des recommandations sur ce thème à destination de nos adhérents.

Guide contractuel rédigé dans le cadre de la commission juridique de Syntec informatique relatif au contrat de cotraitance et émettant des recommandations sur ce thème à destination de nos adhérents.

Guide contractuel rédigé dans le cadre de la commission juridique de Syntec informatique relatif au contrat de concession de droit d'utilisation de progiciel et émettant des recommandations sur ce thème à destination de nos adhérents.

Guide contractuel rédigé dans le cadre de la commission juridique de Syntec informatique présentant le rôle de la maîtrise d'ouvrage et de la maîtrise d'œuvre dans les projets informatiques et émettant des recommandations sur ce thème à destination de nos adhérents.

La Commission Développement Durable vise à accompagner un mouvement sociétal de fond et amener nos entreprises dans une démarche de progrès environnemental, social / sociétal, à mettre en lumière l’apport des technologies de l’information au développement durable et à travers lui la valeur ajoutée de nos métiers.