Résultats du tag   “CONGé”


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Lettre "Social" - Juillet / Août 2021

Les négociations dans la Branche | CPPNI du 30 Juin 2021 - Pour Rappel : Résultats de la mesure de la représentativité syndicale - Pour Rappel : Avenant Complémentaire Santé - Pour rappel : Rapport de Branche 2019 : données sociales statistiques de Branche - Pour rappel : Etude Adesatt sur l'état des lieux de la diversité en entreprise (2021)...

Lettre "Social" - Juin 2021

Les négociations dans la Branche | CPPNI du 27 mai 2021 - Résultats de la mesure de la représentativité syndicale - Résultats au niveau national et interprofessionnel - Avenant Complémentaire Santé...

Lettre "Social" - Mai 2021

Les négociations dans la Branche | CPPNI du 28 avril 2021 - Avenant Complémentaire Santé - Rapport de Branche 2019 : données sociales statistiques de Branche - Etat des lieux de la diversité en entreprise (2021) - Etude sur la transmission intergénérationnelle des compétences et des expertises (2021) - Négociation dans les entreprises de la Branche en 2019 | Rapport annuel de la CPPNI - Etude Adesatt sur les déplacements professionnels et l’articulation des temps de vie des salariés - Dépôt des accords d’entreprise...

Lettre "Social" - Avril 2021

Les négociations dans la Branche | CPPNI du 25 mars 2021 - Rapport de Branche 2019 : données sociales statistiques de Branche - Etat des lieux de la diversité en entreprise (2021) - Etude sur la transmission intergénérationnelle des compétences et des expertises (2021)...

Lettre "Social" - Mars 2021

Les négociations dans la Branche | CPPNI du 25 février 2021 - Négociation dans les entreprises de la Branche en 2019 | Rapport annuel de la CPPNI - Avenant Complémentaire Santé - Décret n° 2021-198 du 23 février 2021 relatif aux aides à l'embauche des travailleurs handicapés et des jeunes de moins de 26 ans et aux emplois francs - Décret n° 2021-104 du 2 février 2021 portant dérogations temporaires aux conditions d'utilisation des titres-restaurant - Instruction DGT/RT1/2021 du 19 janvier 2021 relative au détachement international de salariés en France - Instruction DGEFP/METH/2021/11 du 7 janvier 2021 relative à l’élaboration d’un accord d’entreprise en faveur de l’emploi des travailleurs handicapés - Publication sur le site de l’URSSAF : Allocation versée en cas de télétravail - Loi de finances pour 2021 : Mesures visant à développer l’actionnariat salarié 

Les Congés Payés

05.02.2021

Edition enrichie 2021, revue et augmentée par Me Michael Hayat (Cabinet SD2A), ce support de la matinée d’information du 29 janvier 2021 organisée par Syntec Numérique à destination de ses adhérents, avec le concours du cabinet SDA avocat, a pour ambition de présenter pédagogiquement et pratiquement une problématique simplifiée des congés payés dans la Branche des bureaux d’études.

Lettre "Social" - Janvier 2021

Avenant Complémentaire Santé - Les négociations dans la Branche | CPPNI du 18 décembre 2020 - Tableau de calcul des jours de repos 2021 - Loi n° 2020-1576 du 14 décembre 2020 de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Loi de finance n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 pour 2021 - Décret n° 2020-1688 du 23 décembre 2020 relatif à la mise en place d’une allocation forfaitaire versée en cas de décès d’un enfant

Lettre "Social" - Novembre 2020

Minima conventionnels, extension de l'avenant n° 45 du 31 octobre 2019 - Signature de l'avenant n° 4 Complémentaire Santé - Signature d'un avenant à l'accord Sécurisation des parcours professionnels

Lettre "Social" - Septembre 2020

Covid-19 | FAQ Social (Mise à jour du 1er Septembre 2020) - Spécial Covid-19 (Mise à jour du 3 Septembre 2020) - Ordonnance n° 2019-116 du 20 février 2019 portant transposition de la directive (UE) 2018/957 du Parlement européen et du Conseil du 28 juin 2018 concernant le détachement de travailleurs effectué dans le cadre d’une prestation de services - Décret n° 2020-795 du 26 Juin 2020 | Actualisation de certaines dispositions relatives à l'intéressement, à la participation et aux accords et plans d'épargne salariale - Urssaf - Un nouveau site dédié à l'intéressement

Lettre "social" - Juin 2020

Congé pour le décès d'un enfant et congé de deuil - Congé de présence parentale - Covid-19 FAQ Social - Spécial Covid-19 - Congé parental à temps partiel et licenciement - Maternité et protection contre le licenciement - Harcèlement sexuel et relaxe au Pénal