Résultats du tag   “MATERNITé”


5 résultats

Lettre "Social" - Mars 2021

Les négociations dans la Branche | CPPNI du 25 février 2021 - Négociation dans les entreprises de la Branche en 2019 | Rapport annuel de la CPPNI - Avenant Complémentaire Santé - Décret n° 2021-198 du 23 février 2021 relatif aux aides à l'embauche des travailleurs handicapés et des jeunes de moins de 26 ans et aux emplois francs - Décret n° 2021-104 du 2 février 2021 portant dérogations temporaires aux conditions d'utilisation des titres-restaurant - Instruction DGT/RT1/2021 du 19 janvier 2021 relative au détachement international de salariés en France - Instruction DGEFP/METH/2021/11 du 7 janvier 2021 relative à l’élaboration d’un accord d’entreprise en faveur de l’emploi des travailleurs handicapés - Publication sur le site de l’URSSAF : Allocation versée en cas de télétravail - Loi de finances pour 2021 : Mesures visant à développer l’actionnariat salarié 

Lettre "Social" - Janvier 2021

Avenant Complémentaire Santé - Les négociations dans la Branche | CPPNI du 18 décembre 2020 - Tableau de calcul des jours de repos 2021 - Loi n° 2020-1576 du 14 décembre 2020 de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Loi de finance n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 pour 2021 - Décret n° 2020-1688 du 23 décembre 2020 relatif à la mise en place d’une allocation forfaitaire versée en cas de décès d’un enfant

Lettre "Social" - Novembre 2020

Minima conventionnels, extension de l'avenant n° 45 du 31 octobre 2019 - Signature de l'avenant n° 4 Complémentaire Santé - Signature d'un avenant à l'accord Sécurisation des parcours professionnels

Lettre "Social" - Septembre 2020

Covid-19 | FAQ Social (Mise à jour du 1er Septembre 2020) - Spécial Covid-19 (Mise à jour du 3 Septembre 2020) - Ordonnance n° 2019-116 du 20 février 2019 portant transposition de la directive (UE) 2018/957 du Parlement européen et du Conseil du 28 juin 2018 concernant le détachement de travailleurs effectué dans le cadre d’une prestation de services - Décret n° 2020-795 du 26 Juin 2020 | Actualisation de certaines dispositions relatives à l'intéressement, à la participation et aux accords et plans d'épargne salariale - Urssaf - Un nouveau site dédié à l'intéressement

Lettre "social" - Juin 2020

Congé pour le décès d'un enfant et congé de deuil - Congé de présence parentale - Covid-19 FAQ Social - Spécial Covid-19 - Congé parental à temps partiel et licenciement - Maternité et protection contre le licenciement - Harcèlement sexuel et relaxe au Pénal